accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et familles de la Ville de Cergy
accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et familles de la Ville de Cergy
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et...”
Titre
accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et familles de la Ville de Cergy
15.22
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Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et...”
Brève description
accord-Cadre relatif à l'organisation de séjours durant les vacances scolaires et hors vacances scolaires pour les enfants, adolescents, adultes, séniors et familles de la Ville de Cergy
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète en bord de mer avec activités " bord de mer ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7/11 ans et 12/15 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lieu de villégiature choisi lors de la remise en concurrence
Description du marché:
“séjour en pension complète en bord de mer avec activités " bord de mer ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7/11 ans et 12/15 ans” Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée. Montant maximum annuel de 220 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète et activités " artistiques ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités " artistiques ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée. Montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète et activités " nature ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités " nature ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète et activités " Ferme ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités " Ferme ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète et activités " sportives et/ou nautiques ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans”
Titre
séjour en pension complète et activités " sportives et/ou nautiques ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités " sportives et/ou nautiques ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans”
Description du marché
séjour en pension complète et activités " sportives et/ou nautiques ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète sans activité ni encadrement, ni transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète sans activité ni encadrement, ni transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée. Montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour pension complète en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, à 250 kms maxi de Cergy, public multigénérationnel et accueil...”
Titre
séjour pension complète en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, à 250 kms maxi de Cergy, public multigénérationnel et accueil de classes de découverte
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu de l'établissement retenu, et pour les MS lieu de villégiature choisi lors de la sollicitation”
Description du marché:
“séjour en pension complète, situé en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, situé à 250 kms maximum de Cergy, pour un public...”
Description du marché
séjour en pension complète, situé en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, situé à 250 kms maximum de Cergy, pour un public multigénérationnel et pour l'accueil de classes de découverte
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire. Montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète multi-activités en bord de mer, encadrement et transport - 12 à 15 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“séjour en pension complète multi-activités en bord de mer, encadrement et transport - 12 à 15 ans”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée. Montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“- Pour tous les lots : Déclaration et habilitation des locaux SDJES (ex ddcs) pv de la Commission de sécurité à jour et portant un avis favorable à...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
- Pour tous les lots : Déclaration et habilitation des locaux SDJES (ex ddcs) pv de la Commission de sécurité à jour et portant un avis favorable à l'accueil du public selon la réglementation en vigueur - pour le lot 4 : Agréments publics maternel - pour le lot 7 : L'Agrément Education nationale, pour les séjours de classes de découverte. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots no1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 relèvent d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots no1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8 relèvent d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée. Le lot no 7 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“jugement des offres : 40% Prix des prestations et 60% Valeur technique, selon article 5.2 du RC” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques,...”
les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 165-469933 (2022-08-24)
Avis d'attribution de marché (2023-04-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations seront exécutées sur le lieu de villégiature choisi lors de la remise en concurrence” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé sans montantminimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète et activités " artistiques ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy 7 à 11 ans” Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités " artistiques ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy 7 à 11 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires marchés subséquents, passé sans montantminimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé sans montantminimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Titre:
“séjour en pension complète et activités "Sportives et/ou nautiques", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Description
Description du marché:
“séjour en pension complète et activités "Sportives et/ou nautiques", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé sans montantminimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“séjour en pension complète, en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport,à 250 kms maxi de Cergy, pour un public multigénérationnel...”
Titre
séjour en pension complète, en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport,à 250 kms maxi de Cergy, pour un public multigénérationnel et pour l'accueil de classes de découverte
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: lieu d'exécution le lieu de l'établissement retenu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: jugement des offres : 40% Prix des prestations et 60% Valeur technique
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 165-469933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 15.22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“séjour en pension complète en bord de mer avec activités " bord de mer ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7/11 ans et 12/15 ans”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: union normande des centres maritimes et touristiques (uncmt)
Adresse postale: 4 Avenue du Parc Saint André
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231468040📞
Courrier électronique: mbrochen@uncmt.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.uncmt.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: evasion 78
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Téléphone: +33 134899980📞
Courrier électronique: info@evasion78.com📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.evasion78.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“séjour en pension complète et activités " artistiques ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy 7 à 11 ans”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: vacances musicales sans frontieres (vmsf)
Adresse postale: 26 bis, rue de la Chine BP 57
Commune postale: Paris Cedex 20
Code postal: 75965
Téléphone: +33 140333017📞
Courrier électronique: partenariat@vmsf.org📧
Région: Paris🏙️
URL: http://Vmsf.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“séjour en pension complète et activités " nature ", encadrement et transport, situé à 250 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: association regards
Adresse postale: 165 Avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Téléphone: +33 146388060📞
Courrier électronique: gaelletossou@asso-regards.org📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.asso-regards.org🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: odcvl, comptoir de projet éducatifs
Adresse postale: 38 Allée des Rapailles - bP 247
Commune postale: Epinal Cédex
Code postal: 88007
Téléphone: +33 329823174📞
Courrier électronique: grand.angle@odcvl.org📧
Région: Vosges🏙️
URL: http://Odcvl.org🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“séjour en pension complète et activités " Ferme ", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ferme D'Ecancourt ASSOCIATION
Adresse postale: cour du murier
Commune postale: Jouy-le-Moutier
Code postal: 95280
Téléphone: +33 134211791📞
Courrier électronique: fermeecancourt.contact@gmail.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.ferme.ecancourt.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“séjour en pension complète et activités "Sportives et/ou nautiques", sans encadrement et sans transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 7 à 11 ans” Nom et adresse du contractant
Nom: smeag Ile de Loisirs de cergy-pontoise
Adresse postale: 29 rue des Etangs Cs70001
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95001
Téléphone: +33 130308772📞
Courrier électronique: contact@cergy-pontoise.iledeloisirs.fr📧
URL: https://cergy-pontoise.iledeloisirs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“séjour en pension complète sans activité ni encadrement, ni transport, dans un rayon de 35 kms maximum de Cergy - 5 à 11 ans” Nom et adresse du contractant
URL: http://Cergy-pontoise.iledeloisirs.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à Vent 78280 GUYANCOURT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“séjour en pension complète, situé en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, situé à 250 kms maximum de Cergy, pour un public...”
Titre
séjour en pension complète, situé en bord de mer sans activité ni encadrement, avec ou sans transport, situé à 250 kms maximum de Cergy, pour un public multigénérationnel et pour l'accueil de classes de découverte
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: union normande des centres maritimes et touristiques
Téléphone: +33 0231468040📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“séjour en pension complète multi-activités en bord de mer, encadrement et transport - 12 à 15 ans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ucpa tootazimut, marque du groupe associatif ucpa sport
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Téléphone: +33 320001780📞
Courrier électronique: cellule.ao@ucpa.asso.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.tootazimut.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les compagnons des jours heureux (cjh)
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès - bP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
Téléphone: +33 139734141📞
Courrier électronique: aocjh@compagnons.asso.fr📧
URL: http://www.compagnons.asso.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: odcvl, comptoir de projets éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er juin 2023 pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une période...”
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er juin 2023 pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
Afficher plus Organe de révision
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
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Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat : -référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat : -référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
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Source: OJS 2023/S 070-212258 (2023-04-04)