accord-Cadre pour la conception de manifestations et la location de matériel et de mobilier nécessaire à la réalisation des évènements organisés par le Département du Nord
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Estimation sur la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises :Lot 1 : 2 400 000 euro(s) HtLot 2 : 1 200 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois (3) fois au maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la conception de manifestations et la location de matériel et de mobilier nécessaire à la réalisation des évènements organisés par le...”
Titre
accord-Cadre pour la conception de manifestations et la location de matériel et de mobilier nécessaire à la réalisation des évènements organisés par le Département du Nord
20221747
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Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Estimation sur la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises :Lot 1 : 2 400 000 euro(s) HtLot 2 : 1 200 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois (3) fois au maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Conception et production de manifestations organisées par le Département du Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'organisation d'évènements comprenant la conception, la production, la location de mobilier et de chapiteaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale en lien avec l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”
Description des options
les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique si les conditions sont remplies
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 600 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 600 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 2 400 000...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 600 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 600 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 2 400 000 euro(s) HtInsertion par l'activité économique : Le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés d'insertion (article 8-b du Ccap)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Location, livraison et installation de matériel audiovisuel (sonorisation, éclairage, vidéo)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, la livraison et l'installation de matériel audiovisuel (sonorisation, éclairage, vidéo)”
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum et montant annuel maximum : 300 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 300 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 1 200 000...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum et montant annuel maximum : 300 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 300 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché : 1 200 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- le cas échéant, la déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaire ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie.- Attestation sur l'honneur et liste de travailleurs étrangers (disponible dans le fichier Zip joint au dossier de consultation)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour le lot 1 :- les curriculums vitae des membres de l'équipe dédiée à la conception et à la production des évènements confiés, indiquant leur expérience...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour le lot 1 :- les curriculums vitae des membres de l'équipe dédiée à la conception et à la production des évènements confiés, indiquant leur expérience professionnelle et leurs formations (initiales et continues).Pour le lot 2 :- les curriculums vitae des membres de l'équipe dédiée à la préparation et à l'exécution des prestations indiquant leur expérience professionnelle et leurs formations (initiales et continues) dans le domaine de la location et de l'installation de matériel audiovisuel
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Procédure adaptée ouverte - services sociaux et autres services spécifiques conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélection des candidatures : Cf. Article 3 du Rc.Sous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc.Le point de départ du marché est la date de sa notification.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2022/S 187-529751 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre pour la conception de manifestations et la location de matériel et de mobilier nécessaire à la réalisation des évènements organisés par le...”
Brève description
accord-Cadre pour la conception de manifestations et la location de matériel et de mobilier nécessaire à la réalisation des évènements organisés par le Département du Nord
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille
Informations sur les options
Description des options: au sens du droit communautaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-529751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022174700100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Conception et production de manifestations organisées par le Département du Nord”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la 4d
Adresse postale: 99 Bd Constantin Descat
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022174700200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Location, livraison et installation de matériel audiovisuel (sonorisation, éclairage, vidéo)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: axyom
Adresse postale: 15 Av De L Europe
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin sans montant minimum et avec un montant maximum.Estimation sur la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises :Lot 1 : 2 400 000 euro(s) HtLot 2 : 1 200 000 euro(s) HtL'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois (3) fois au maximum
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Source: OJS 2023/S 005-007442 (2023-01-03)