Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage, de dératisation et d'inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement
2022A811S20”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“accord-Cadre pour des prestations d'hydrocurage, de dératisation et d'inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement”
Valeur estimée hors TVA: EUR 685 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Baugé-Noyant” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Baugé-Noyant” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clauses de réexamen
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont fixées sans minimum et avec maximum de 290 000 euro ht pour le lot no01”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes Baugeois Vallée
Description du marché:
“hydrocurage des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage, zone d'activité et réseaux d'assainissement secteur Vallée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont fixées sans minimum et avec maximum de 325 000 euro ht pour le lot no02”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspection video des réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Description du marché:
“inspection video des réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 points
Prix (pondération): 50 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont fixées sans minimum et avec maximum de 30 000 euro ht pour le lot no03”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dératisation des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage et réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.”
Titre
dératisation des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage et réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Description du marché:
“dératisation des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage et réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.”
Description du marché
dératisation des stations, déchetteries, aire d'accueil des gens du Voyage et réseaux d'assainissement de l'ensemble de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro ht pour le lot no04”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Rue de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 184-519831 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.baugeoisvallee.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre pour des prestations d'hydrocurage, de dératisation et d'inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement
2022A81120”
Brève description:
“accord-cadre pour des prestations d'hydrocurage, de dératisation et d'inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement. L'Accord-Cadre est conclu...”
Brève description
accord-cadre pour des prestations d'hydrocurage, de dératisation et d'inspection vidéo des sites et des réseaux d'assainissement. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification avec possibilité de 2 périodes de reconduction de 1 an. Durée maxi 4 ans
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 685 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1...”
Description du marché
à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1 an. Montant maximum HT total pour les 4 ans 290 000 euro
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1...”
Description du marché
à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1 an. Montant maximum HT total pour les 4 ans 30 000 euro
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1...”
Description du marché
à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1 an. Montant maximum HT total pour les 4 ans 40 000 euro
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1...”
Description du marché
à bons de commandes. Attribution d'un accord cadre unique mono attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans et possibilité de 2 reconductions de 1 an. Montant maximum HT total pour les 4 ans 325 000 euro
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-519831
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: anjou Assainissement Dératisation Services
Commune postale: Tiercé
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 290 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 030-083079 (2023-02-07)