accord cadre pluri attributaire pour des missions d'études et de conseil en architecture, urbanisme et paysage, en vue d'opérations d'aménagement
CC de Puisaye Forterre
la présente consultation concerne des prestations de Conseil en architecture, urbanisme et paysage pour des opérations d?aménagement. Le détail des prestations est donné dans le CCP. La technique d?achat retenue est l?accord-cadre à marchés subséquents pluri attributaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: etudes1conseil
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de puisaye forterre
Adresse postale: 4 rue Colette
Code postal: 89130
Commune postale: Toucy
Contact
Adresse Internet: https://www.puisaye-forterre.com/ 🌏
Courrier électronique: jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649140&orgAcronyme=x8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711972
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
1 an renouvelable 3 fois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Missions de diagnostic et de stratégie d?aménagement des centres-bourgs
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Missions de diagnostic et de stratégie d?aménagement des centres-bourgs
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois
Informations complémentaires: 1 an renouvelable 3 fois
Intitulé du lot: lot 2 : Missions d?études et de conseil sur le bâti et les équipements publics
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Missions d?études et de conseil sur le bâti et les équipements publics
Intitulé du lot: lot 3 : Missions d?études et de conseil pour l?aménagement des espaces-publics
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : Missions d?études et de conseil pour l?aménagement des espaces-publics
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: toucy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1 an renouvelable 3 fois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-711972 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: etudes1conseil
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de Conseil en architecture, urbanisme et paysage pour des opérations d?aménagement. Le détail des prestations est donné dans le CCP. La technique d?achat retenue est l?accord-cadre à marchés subséquents pluri attributaires
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de puisaye forterre
Adresse postale: 4 rue Colette
Code postal: 89130
Commune postale: Toucy
Contact
Adresse Internet: https://www.puisaye-forterre.com/ 🌏
Courrier électronique: jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649140&orgAcronyme=x8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711972
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
1 an renouvelable 3 fois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Missions de diagnostic et de stratégie d?aménagement des centres-bourgs
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Missions de diagnostic et de stratégie d?aménagement des centres-bourgs
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois
Informations complémentaires: 1 an renouvelable 3 fois
Intitulé du lot: lot 2 : Missions d?études et de conseil sur le bâti et les équipements publics
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Missions d?études et de conseil sur le bâti et les équipements publics
Intitulé du lot: lot 3 : Missions d?études et de conseil pour l?aménagement des espaces-publics
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : Missions d?études et de conseil pour l?aménagement des espaces-publics
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: toucy
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1 an renouvelable 3 fois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-711972 (2022-12-16)
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