accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de vérifications périodiques et contrôles réglementaires pour la Ville de Troyes, le CMAS et la Maison du Boulanger - relance
la Ville de Troyes, le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) et la Maison du Boulanger ont constitué un groupement de commandes afin de retenir des opérateurs économiques communs chargés de réaliser des vérifications périodiques et des contrôles réglementaires sur des bâtiments et équipements.
Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.
la présente consultation concerne uniquement la relance des lots no2 et 4 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots no1, 3 et 5 ont été attribués dans le cadre de la précédente consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Région: Aube🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Municipal d'action Sociale
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Commune postale: Troyes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 325704786📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de vérifications périodiques et contrôles réglementaires pour la Ville de Troyes,...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de vérifications périodiques et contrôles réglementaires pour la Ville de Troyes, le CMAS et la Maison du Boulanger - relance
22S0050REL
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Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment📦
Brève description:
“la Ville de Troyes, le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) et la Maison du Boulanger ont constitué un groupement de commandes afin de retenir...”
Brève description
la Ville de Troyes, le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) et la Maison du Boulanger ont constitué un groupement de commandes afin de retenir des opérateurs économiques communs chargés de réaliser des vérifications périodiques et des contrôles réglementaires sur des bâtiments et équipements.
Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.
la présente consultation concerne uniquement la relance des lots no2 et 4 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots no1, 3 et 5 ont été attribués dans le cadre de la précédente consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, SSI” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection et de vérification de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Troyes
Description du marché:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, Ssi
Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu une...”
Description du marché
vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, Ssi
Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans. Délai d'exécution des prestations : 6 mois à compter de la date de réception de chaque bon de commande.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
La visite des lieux est obligatoire. Voir article 3-7 du règlement de la consultation
la procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de loffre, notée sur 10 points, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que...”
Description des renouvellements
conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“valeur technique :
- les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour réaliser les contrôles...”
Informations complémentaires
valeur technique :
- les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour réaliser les contrôles réglementaires/4
- les propositions de plans d'actions, appuyées par des exemples de rapport de vérification de contrôle réglementaire, documentés et illustrés/3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines
pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu une durée de 12...”
Description du marché
vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines
pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans. Délai d'exécution des prestations : 6 mois à compter de la date de réception de chaque bon de commande.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
La visite des lieux est obligatoire. Voir article 3-7 du règlement de la consultation
la procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de loffre, notée sur 10 points, pondération 60 %, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
Ce document est...”
Liste et brève description des conditions
1. Le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Il contient les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R 2143-3 et suivants du Code de la commande publique, et notamment :
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner pour le mandataire et pour chaque co-traitant,
- les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pour le mandataire et chaque co-traitant,
En cas de groupement momentané d'entreprises (cotraitance), un acte d'habilitation du mandataire devra être joint et devra être signé par les cotraitants afin que celui-ci puisse valablement signer le marché public au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement. Cet acte pourra être signé manuscritement puis scanné pour une transmission électronique lors du dépôt du pli. Au moment de l'attribution, le mandataire devra produire à la demande du pouvoir adjudicateur dans un délai fixé par ce dernier, l'original dudit document signé.
2. Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation d'une liste des principaux services au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
4. attestation(s) d'accréditation(s) délivrée(s) par le Comité français d'accréditation (Cofrac) ou par un autre organisme, signataire de l'accord européen multilatéral prix dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation (Ea), selon la norme NF en Iso/Cei 17020 (2005) : critères généraux pour le fonctionnement de différents organismes procédant à l'inspection et selon le référentiel d'accréditation correspondant disponible sur le site internet Cofrac.
5. Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
6. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
En conséquence, au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter la section B et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
→ Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2022/S 245-707368 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la Ville de Troyes, le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) et la Maison du Boulanger ont constitué un groupement de commandes afin de retenir...”
Brève description
la Ville de Troyes, le Centre Municipal d'action Sociale de Troyes (Cmas) et la Maison du Boulanger ont constitué un groupement de commandes afin de retenir des opérateurs économiques communs chargés de réaliser des vérifications périodiques et des contrôles réglementaires sur des bâtiments et équipements. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation concerne uniquement la relance des lots no2 et 4 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots no1, 3 et 5 ont été attribués dans le cadre de la précédente consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, Ssi
L'Accord-Cadre sera conclu une durée de 12 mois...”
Description du marché
vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, Ssi
L'Accord-Cadre sera conclu une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans. Délai d'exécution des prestations : 6 mois à compter de la date de réception de chaque bon de commande. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. La visite des lieux est obligatoire. Voir article 3-7 du règlement de la consultation La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le Pouvoir Adjudicateur
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Informations complémentaires:
“détails critère Valeur technique :
-Les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour réaliser...”
Informations complémentaires
détails critère Valeur technique :
-Les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour réaliser les contrôles réglementaires/4
- les propositions de plans d'actions, appuyées par des exemples de rapport de vérification de contrôle réglementaire, documentés et illustrés/3
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Description du marché:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines
L'Accord-Cadre sera conclu une durée de 12 mois à compter...”
Description du marché
vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines
L'Accord-Cadre sera conclu une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans. Délai d'exécution des prestations : 6 mois à compter de la date de réception de chaque bon de commande. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. La visite des lieux est obligatoire. Voir article 3-7 du règlement de la consultation La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le Pouvoir Adjudicateur
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Informations complémentaires:
“détails du critère Valeur technique :
- les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour...”
Informations complémentaires
détails du critère Valeur technique :
- les moyens humains affectés à la réalisation des prestations/3
- la méthodologie et les outils du candidat pour réaliser les contrôles réglementaires/4
- les propositions de plans d'actions, appuyées par des exemples de rapport de vérification de contrôle réglementaire, documentés et illustrés/3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-707368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0050REL
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations d'alarme incendie, désenfumage, SSI”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau veritas exploitation
Adresse postale: 9 boulevard du 1er RAM
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“vérifications périodiques et contrôles réglementaires des installations de gaz, grandes cuisines” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 052-153214 (2023-03-09)