Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE

Promocil

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Promocil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-05	Avis de marché
2022-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: PAT2022MOE
Brève description:

Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promocil
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: https://www.groupe-sai.fr/ 🌏
Courrier électronique: devougem@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 327697071 📞
URL des documents: http://promocil.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369737
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maitrise d'oeuvre hors VRD et Aménagements extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Maitrise d'oeuvre hors VRD et Aménagements extérieurs
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois ferme reconductible 2 fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.

La décision de reconduction se fait de manière tacite.

Intitulé du lot: Maitrise d'oeuvre VRD et Aménagements extérieurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Maitrise d'oeuvre VRD et Aménagements extérieurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Informations sur une profession particulière: Services

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'avesnoise
Adresse postale: 7 Place Derigny
Commune postale: Fourmies
Code postal: 59610
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://promocil.e-marchespublics.com 🌏
: https://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://promocil.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2022/S 130-369737 (2022-07-05)

Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-686095
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369737
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Marché en groupement PROMOCIL et L'AVESNOISE (fin à l'attribution), chacun signe son marché. Chaque attributaire peut recevoir un montant de commande, sans engagement sur le minimum, pouvant aller jusqu'à : PROMOCIL Lot 1: 1800000e HT et Lot 2 : 200000e HT L'AVESNOISE Lot 1 : 450000e HT et Lot 2 : 50000e HT Le montant cumulé ne peut dépasser 2000000e HT PROMOCIL et 500000e HT L'AVESNOISE.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine de PROMOCIL et de l'AVESNOISE

Patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère Bonus RSE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Nom: Sarl archi'tech
Commune postale: Hirson
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: EURL ZENetBO
Commune postale: Wattignies-la-victoire
Nom: Bkw energie
Commune postale: Valenciennes
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Benoit chandelier architecte
Commune postale: Bavay
Nom: In situ architecte
Sas d'architecture hyperbole
Commune postale: Le quesnoy
Nom: Archi'tec
Commune postale: Wattignie-la-victoire
Nom: Tkw energie
Otci
Commune postale: Rungis
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm

Référence
Informations complémentaires

PROMOCIL Lot 1: 1800000e HT et Lot 2 : 200000e HT

L'AVESNOISE Lot 1 : 450000e HT et Lot 2 : 50000e HT

Le montant cumulé ne peut dépasser 2000000e HT PROMOCIL et 500000e HT L'AVESNOISE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2022/S 238-686095 (2022-12-06)

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