Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE
Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://promocil.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le...”
Titre
Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE
PAT2022MOE
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Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le...”
Brève description
Accord-Cadre Maitrise d'Oeuvre Multiattributaire à Bons de Commande : Réhabilitation des logements individuels collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre hors VRD et Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Maitrise d'oeuvre hors VRD et Aménagements extérieurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois ferme reconductible 2 fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.
La décision de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois ferme reconductible 2 fois pour une durée d'une année (12 mois) par reconduction.
La décision de reconduction se fait de manière tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre VRD et Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Description du marché: Maitrise d'oeuvre VRD et Aménagements extérieurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description telles que mentionnées dans les documents de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-16
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2022/S 130-369737 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa d'hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de PROMOCIL et de l'AVESNOISE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère bonus RSE
Critère de qualité (pondération): 3.5
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Bonus RSE
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-369737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maitrise d'oeuvre hors VRD et aménagement extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl archi'tech
Commune postale: Hirson
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: EURL ZENetBO
Commune postale: Wattignies-la-victoire
Nom: Bkw energie
Commune postale: Valenciennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Titre: Maitrise d'oeuvre hors VRD et Aménagements extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit chandelier architecte
Commune postale: Bavay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: In situ architecte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas d'architecture hyperbole
Commune postale: Le quesnoy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maitrise d'oeuvre VRD et aménagement extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Archi'tec
Commune postale: Wattignie-la-victoire
Nom: Tkw energie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Titre: Maitrise d'oeuvre VRD et Aménagements extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Otci
Commune postale: Rungis
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Marché en groupement PROMOCIL et L'AVESNOISE (fin à l'attribution), chacun signe son marché. Chaque attributaire peut recevoir un montant de commande, sans...”
Marché en groupement PROMOCIL et L'AVESNOISE (fin à l'attribution), chacun signe son marché. Chaque attributaire peut recevoir un montant de commande, sans engagement sur le minimum, pouvant aller jusqu'à :
PROMOCIL Lot 1: 1800000e HT et Lot 2 : 200000e HT
L'AVESNOISE Lot 1 : 450000e HT et Lot 2 : 50000e HT
Le montant cumulé ne peut dépasser 2000000e HT PROMOCIL et 500000e HT L'AVESNOISE.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2022/S 238-686095 (2022-12-06)