accord-Cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Ccas de Besançon

Ville de Besançon

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel est de 180 000 euro(s) (H.T.).La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Ccas de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires.Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-07	Avis de marché
2022-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022-Fcs-Comm-0101
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 111-310527
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants (Six échantillons marqués (1 tee-shirt, 1 set de stylo à bille, 1 sac tote-bag, 1 crayon de papier, 1 éco-cup et 1 set de couverts)) respectant les caractéristiques techniques demandées dans le bordereau indicatif de prix

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Supports écologiques et/ou développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: ccas, 9 rue Pablo Picasso
Code postal: 25050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 111-310527 (2022-06-07)

Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 180 000 euro(s) (H.T.). La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-658066
Se réfère à l'avis: 2022/S 111-310527
Numéro JO-S: 228

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue BP 20013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: la diffusion moderne - dimo sas
Adresse postale: rue du Bois de la Courbe
Commune postale: Chatillon-le-Duc
Code postal: 25870
Pays: Doubs 🏙️
Nom: cecop
Adresse postale: 24 Rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: europresent
Adresse postale: 43 Rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2022/S 228-658066 (2022-11-22)

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