le présent marché est un accord-cadre de travaux.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023 (1e période).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants maximums sont les suivants :- lot 1 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire- lot 2 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire- lot 3 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2022m33
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre de travaux.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre de travaux.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023 (1e période).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants maximums sont les suivants :- lot 1 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire- lot 2 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire- lot 3 : 1 000 000 euro(s) Ht (1e période), puis 1 000 000 euro(s) Ht pour chaque période supplémentaire
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718884
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires”
Source: OJS 2022/S 248-718884 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189352
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-718884
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2023/S 065-189352 (2023-03-27)