accord cadre de maîtrise d'oeuvre
GHT Cévennes-Gard-Camargue
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent accord cadre a pour objet de sélectionner les prestataires qui pourront soumissionner aux marchés de maîtrise d'oeuvre.Le périmètre d'intervention concerne des missions de maîtrise d'oeuvre en rénovation, réhabilitation, restructuration, mise aux normes et construction neuve de bâtiment. Les marchés subséquents ne pourront concerner que des missions de maîtrise d'oeuvre dont le montant estimé des marchés de travaux afférent est inférieur au seuil européen des marchés de travaux.Le périmètre des missions de maîtrise d'oeuvre de l'accord cadre (Livre Iv titre Iii du code de la commande publique) est définis dans le cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-08 | Avis de marché |
| 2023-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 22_ac Moe 2022 Ccp
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Cévennes-Gard-Camargue
Adresse postale: place du professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498519
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“article 8.2 du Ccp”
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 : liste des établissements du Ght 30029 - nimes Cedex 9”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“loi 03/01/1977 - article 3”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note Méthodologique du cas fictif
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation de l'ensemble de l'équipe pour les marchés subséquents
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Taux de rémunération maximum en fonction du montant Ht de l'opération (mission de base)
Coût journalier des missions complémentaires, tous frais confondus 1 journée = 7 heures
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 176-498519 (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 22_ac Moe 2022 Ccp
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Cévennes-Gard-Camargue
Adresse postale: place du professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nimes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498519
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“article 8.2 du Ccp”
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 : liste des établissements du Ght 30029 - nimes Cedex 9”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“loi 03/01/1977 - article 3”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note Méthodologique du cas fictif
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation de l'ensemble de l'équipe pour les marchés subséquents
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Taux de rémunération maximum en fonction du montant Ht de l'opération (mission de base)
Coût journalier des missions complémentaires, tous frais confondus 1 journée = 7 heures
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 176-498519 (2022-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213998
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-498519
Numéro JO-S: 70
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 : liste des établissements du Ght 30029 Nimes Cedex 9”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: betem Languedoc Roussillon
Adresse postale: 2 Rue Patrice Lumumba
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: barbosa Vivier Architectes
Adresse postale: 16 Villa Saint Michel
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 070-213998 (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213998
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-498519
Numéro JO-S: 70
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“annexe 1 : liste des établissements du Ght 30029 Nimes Cedex 9”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: betem Languedoc Roussillon
Adresse postale: 2 Rue Patrice Lumumba
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: barbosa Vivier Architectes
Adresse postale: 16 Villa Saint Michel
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 070-213998 (2023-04-05)
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