le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en Oeuvre d'enduits superficiels d'usure (Esu) et d'enrobés à l'émulsion comprenant les graves-émulsion (Ge) et les bétons bitumineux à l'émulsion (Bbe), destinés à la réalisation des travaux d'entretien ou de réfection des couches de roulement des chaussées du réseau routier métropolitain.L'accord-cadre, avec montant maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre d'enduits superficiels d'usure et d'enrobés à émulsion sur les chaussées du réseau routier métropolitain
2022-Vo-0001”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en Oeuvre d'enduits superficiels d'usure (Esu) et d'enrobés à l'émulsion comprenant...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en Oeuvre d'enduits superficiels d'usure (Esu) et d'enrobés à l'émulsion comprenant les graves-émulsion (Ge) et les bétons bitumineux à l'émulsion (Bbe), destinés à la réalisation des travaux d'entretien ou de réfection des couches de roulement des chaussées du réseau routier métropolitain.L'accord-cadre, avec montant maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer le ou les premiers lots indiqués dans son ordre de priorité des lots inscrits à...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l'Opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer le ou les premiers lots indiqués dans son ordre de priorité des lots inscrits à l'acte d'engagement.Par suite il sera écarté du classement, les autres candidats remonteront d'une place dans le classement et l'attribution des lots restants se fera sur le même mode
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). 42000 - saint-Etienne”
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux...”
Liste et brève description des conditions
-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Pour tous les lots : qualifications Fntp 324 - travaux d'enduits superficiels et 3252 enrobés à l'émulsion sur des routes à trafic important (150 150 Pl/Jour) : références et matériels. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 023-056513 (2022-01-28)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). 42000 Saint-Etienne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-056513
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022vo110
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia
Adresse postale: 20, rue des Littes
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022vo111
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022vo112
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine” Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 17 Boulevard Charles Voisin - bp 96
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022vo113
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2022/S 085-228827 (2022-04-27)