accord-Cadre d'enduits superficiels d'usure et d'enrobés à émulsion sur les chaussées du réseau routier métropolitain

Saint Étienne métropole

le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en Oeuvre d'enduits superficiels d'usure (Esu) et d'enrobés à l'émulsion comprenant les graves-émulsion (Ge) et les bétons bitumineux à l'émulsion (Bbe), destinés à la réalisation des travaux d'entretien ou de réfection des couches de roulement des chaussées du réseau routier métropolitain.L'accord-cadre, avec montant maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-28 Avis de marché
2022-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: saint Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre d'enduits superficiels d'usure et d'enrobés à émulsion sur les chaussées du réseau routier métropolitain 2022-Vo-0001”
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en Oeuvre d'enduits superficiels d'usure (Esu) et d'enrobés à l'émulsion comprenant...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Opérateur économique classé premier sur plusieurs lots se verra attribuer le ou les premiers lots indiqués dans son ordre de priorité des lots inscrits à...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). 42000 - saint-Etienne”
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 023-056513 (2022-01-28)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). 42000 Saint-Etienne”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-056513

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022vo110
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Furan”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia
Adresse postale: 20, rue des Littes
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022vo111
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Gier”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022vo112
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Ondaine”
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 17 Boulevard Charles Voisin - bp 96
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022vo113
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fabrication, Transport et mise en oeuvre d'esu et d'enrobés à l'émulsion, secteur Plaine”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 085-228827 (2022-04-27)