accord-Cadre A Commandes De Travaux D'Entretien Courant,D'Espaces Verts, D'Amenagement, De Mise Aux Normes, De Grosses Reparations Dans Les Batiments Communaux Et Prives De La Ville De Cuers
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché concerne les travaux d'entretien courant, d'espaces verts, d'aménagement, de mise au normes et de grosses réparations dans les bâtiments communaux et privés de la ville de Cuers en 15 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre A Commandes De Travaux D'Entretien Courant,D'Espaces Verts, D'Amenagement, De Mise Aux Normes, De Grosses Reparations Dans Les Batiments...”
Titre
accord-Cadre A Commandes De Travaux D'Entretien Courant,D'Espaces Verts, D'Amenagement, De Mise Aux Normes, De Grosses Reparations Dans Les Batiments Communaux Et Prives De La Ville De Cuers
2022-10-Trx
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché concerne les travaux d'entretien courant, d'espaces verts, d'aménagement, de mise au normes et de grosses réparations dans les bâtiments communaux et privés de la ville de Cuers en 15 lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: demolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“différents bâtiments communaux et privés situés sur le territoire de la Ville de Cuers 83390 - cuers”
Description du marché: démolition (En sous Section 4)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“gros ?Uvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et revêtements muraux, faïence (en sous section 4)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Exterieure, Ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“ravalement, traitements des désordres sur maçonnerie de toute nature, traitement et mise en peinture des ouvrages extérieurs de serrurerie et de clôture en...”
Description du marché
ravalement, traitements des désordres sur maçonnerie de toute nature, traitement et mise en peinture des ouvrages extérieurs de serrurerie et de clôture en maçonnerie (En sous section 4)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie, Sanitaires (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite Courant Fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité📦
Description du marché: electricité courant fort (Ens sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite Courant Faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: electricité courant faible (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux De Securisation D'Office
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de stabilisation des sols📦
Description du marché:
“travaux de sécurisation d'urgence, sécurisation structurelle, sécurisation anti-intrusion, sécurisation de l'espace public (En sous section 4)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Interieure, Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“peintures, papiers peints, revêtement de sols souples, signalétique, peinture en lettre (En sous section 4)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, Serrurerie,Metallerie Exterieure, Alu, Pvc, Acier, Bois, Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché: menuiserie extérieure, Pvc, Aluminium (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces Verts Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: vrd, Espaces verts et entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: etanchéité (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Interieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries intérieures, cloison, faux plafonds, doublage (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desamiantange
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“désamiantage, plan de retrait dès que niveau d'empoussièrement en sous section 3, (Repérage amiante en cours de réalisation)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage, Ventilation, Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage, ventilation, climatisation (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture, Zinguerie, Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: couverture, zinguerie (En sous section 4)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertification " Prévention des risques liés à l'amiante pour le personnel encadrant technique en sous-section 4 "
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certification " Prévention des risques liés à l'amiante pour le personnel encadrant technique en sous-section 4 "Ce certificat est obligatoire pour tous les...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certification " Prévention des risques liés à l'amiante pour le personnel encadrant technique en sous-section 4 "Ce certificat est obligatoire pour tous les lots exceptés les lots 10 et 13
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le présent marché est financé sur le budget communal 2022 et suivants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 072-191161 (2022-04-07)