Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tous Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien Courant (2023-2026) De Partenord Habitat - Relance De Lots
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 187 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots géographiques correspondant aux agences à l'exception de certains dont le périmètre est celui de Partenord Habitat dans son entier. La présente procédure ne concerne que lots 1, 7, 25, 32, 33, 37, 39, 54, 56 à 60, 62, 65, 67, 70 à 74, 77, 80, 81, 84, 85, 111, 129 à 142, 181, 182, 184, 185 et 187 suite à l'infructuosité d'une première consultation ou à l'impossibilité d'attribution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tous Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien Courant (2023-2026) De Partenord Habitat -...”
Titre
Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tous Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien Courant (2023-2026) De Partenord Habitat - Relance De Lots
22600
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les...”
Brève description
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 187 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots géographiques correspondant aux agences à l'exception de certains dont le périmètre est celui de Partenord Habitat dans son entier. La présente procédure ne concerne que lots 1, 7, 25, 32, 33, 37, 39, 54, 56 à 60, 62, 65, 67, 70 à 74, 77, 80, 81, 84, 85, 111, 129 à 142, 181, 182, 184, 185 et 187 suite à l'infructuosité d'une première consultation ou à l'impossibilité d'attribution
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Gros Oeuvre/Carrelage pour l'agence de Dunkerque du Territoire Flandres Grand Littoral” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle au 1er janvier 2023),...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle au 1er janvier 2023), tacitement reconductible pour une durée de vingt-quatre (24) mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Gros Oeuvre/Carrelage pour l'agence de Lille du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Voierie Et Reseaux Divers - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Vrd pour l'agence de Valenciennes du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence d'Hazebrouck
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Nord - Agence d'Armentières
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence d'Armentières du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Loos du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie Bois/Pvc pour l'agence de Valenciennes du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie Bois/Pvc pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Menuiserie Bois/Pvc pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Dunkerque du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe” Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Grande-Synthe du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Hazebrouck” Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Roubaix
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Roubaix du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Loos du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Saint-Quentin Neuville du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Dunkerque du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Grande Synthe du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence Hazebrouck
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Tourcoing du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Villeneuve d'Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Villeneuve d'Ascq du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite - Territoire du Sud - Agence de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 111
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations D'Electricite pour l'agence de Maubeuge du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque” Titre
Numéro d'identification du lot: 129
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Dunkerque du Territoire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe” Titre
Numéro d'identification du lot: 130
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Grande Synthe du Territoire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Hazebrouck” Titre
Numéro d'identification du lot: 131
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence d'Armentières” Titre
Numéro d'identification du lot: 132
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence d'Armentières du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Roubaix” Titre
Numéro d'identification du lot: 133
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Roubaix du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Tourcoing” Titre
Numéro d'identification du lot: 134
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Tourcoing du Territoire Lille Métropole Nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 135
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Lille du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
Titre
Numéro d'identification du lot: 136
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Loos du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Villeneuve d'Ascq” Titre
Numéro d'identification du lot: 137
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Villeneuve d'Ascq du Territoire Lille Métropole Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai” Titre
Numéro d'identification du lot: 138
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 139
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Valenciennes du Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 140
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Maubeuge du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Saint-Quentin Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 141
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Saint-Quentin Neuville” Titre
Numéro d'identification du lot: 142
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Traitement Humidite Bois/Murs pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 181
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Travaux De Relocation pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux De Relocation - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 182
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Travaux De Relocation pour l'agence de Valenciennes du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 184
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Travaux De Relocation pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Titre
Numéro d'identification du lot: 185
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Travaux De Relocation pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie - Tous Territoires - Toutes agences
Titre
Numéro d'identification du lot: 187
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne les prestations de Vitrerie pour toutes les agences et tous les territoires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
- la déclaration du candidat, sur la base de...”
Liste et brève description des conditions
- la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
- la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).
les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) sous format papier ou format électronique (E-Dume), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le Dume sera produit en lieu et place des Dc1 et Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles ; les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles ; les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les trois derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,
- une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
- un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-18
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.html, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur"
La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via : URL : https://www.marches-publics.info/
Recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 243-701516 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 761 304 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-701516
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros Oeuvre - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Gros Oeuvre - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Lille
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Delecroix
Adresse postale: 2 RUE DE SANTES
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48827.66 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Voierie Et Reseaux Divers - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: TML Rénovations
Adresse postale: 321 RUE JEAN JAURES
Commune postale: Haveluy
Code postal: 59255
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148581.88 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Ferronnerie - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence d'Hazebrouck
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Nord - Agence d'Armentières
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Ferronnerie - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre:
“Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ducarne batiment
Adresse postale: 10 RUE CHARLES SEYDOUX
Commune postale: Bousies
Code postal: 59222
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116732.54 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati-groupe Hauts de France
Adresse postale: 1 RUE ROGER LEROY
Commune postale: Sissy
Code postal: 02240
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111426.51 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: Menuiserie Bois/Pvc - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111426.51 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 59
Titre:
“Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 60
Titre:
“Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Hazebrouck”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 62
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Roubaix
Nom et adresse du contractant
Nom: Cheminees nordistes
Adresse postale: Av des marronniers
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33813.04 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33813.04 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 67
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 71
Titre: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 72
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise leon bonte
Adresse postale: 275 RUE LOUIS BREGUET
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17619.89 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 73
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17619.89 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 74
Titre: Etancheite - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence Hazebrouck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17619.89 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 77
Titre: Etancheite - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Tourcoing
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Coexia enveloppe
Adresse postale: 77 RUE DE L UNION
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18744.56 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 80
Titre: Etancheite - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Villeneuve d'Ascq
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18744.56 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 81
Titre: Etancheite - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 84
Titre: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 85
Titre: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 111
Titre: Electricite - Territoire du Sud - Agence de Maubeuge
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie industrie & tertiaire
Adresse postale: 230 ALL DE L'INNOVATION
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139218.55 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 129
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque”
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 130
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-Synthe”
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 131
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Hazebrouck”
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 132
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence d'Armentières”
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 133
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Roubaix”
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 134
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Nord - Agence de Tourcoing”
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 135
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Lille”
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 136
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 137
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Villeneuve d'Ascq”
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 138
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai”
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 139
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes”
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 140
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Maubeuge
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 141
Titre: Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Saint-Quentin Europe
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 142
Titre:
“Traitement Humidite Bois/Murs - Territoire Sud - Agence de Saint-Quentin Neuville”
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 181
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauffage servic maintenance & entretien
Adresse postale: 6 RUE D ANTWERPEN
Commune postale: Grande synthe
Code postal: 59760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6456.18 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 182
Titre:
“Travaux De Relocation - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Valenciennes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6312.71 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 184
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquadim
Adresse postale: 293 RUE LECOURBE
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7173.54 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 185
Titre: Travaux De Relocation - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7173.54 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 187
Titre: Vitrerie - Tous Territoires - Toutes agences
“40% Valeur Technique (divisée en 4 sous-critères : Theme 1 : Qualité et cohérence des moyens humains, techniques et logistiques, noté su 10 points / Theme 2...”
40% Valeur Technique (divisée en 4 sous-critères : Theme 1 : Qualité et cohérence des moyens humains, techniques et logistiques, noté su 10 points / Theme 2 : Méthodologie d'intervention, noté sur 15 points / Theme 3 : Prise en charge de la problématique amiante, noté sur 10 points / Theme 4 : Mesures en engagements au niveau environnemental et social, noté sur 5 points)
60% Prix des prestations
instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : URL : http://www.lille.tribunal-administratif.fr, 59014 Lille cedex
les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 Rue de Cambrai - B.P. 309 - 59020 Lille Cedex
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Source: OJS 2023/S 118-369499 (2023-06-16)