accord-Cadre à bons de commande de prestations intellectuelles
Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède
opération 1 : Etude diagnostique et schéma directeur d'assainissement collectifopération 2 : Etude diagnostique et schéma directeur de gestion des eaux pluvialessur les systèmes de Castels-Et-Bézenac, Pays-De-Belves et Siorac-En-Périgord
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • t.S.A24
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-21 | Avis de marché |
| 2023-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 22-S-Diag Ac-Ep
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vallee de la dordogne et foret bessede
Adresse postale: avenue de Sarlat
Code postal: 24220
Commune postale: Saint-Cyprien
Contact
Adresse Internet: http://cc-vallee-dordogne-foret-bessede.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccvdfb.fr 📧
Téléphone: +33 553286600 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-26 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-524067
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: voir Rc article Iv.1
Capacité technique et professionnelle: voir Rc article Iv.1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004105100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 185-524067 (2022-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 22-S-Diag Ac-Ep
Brève description:
opération 1 : Etude diagnostique et schéma directeur d'assainissement collectifopération 2 : Etude diagnostique et schéma directeur de gestion des eaux pluvialessur les systèmes de Castels-Et-Bézenac, Pays-De-Belves et Siorac-En-Périgord
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vallee de la dordogne et foret bessede
Adresse postale: avenue de Sarlat
Code postal: 24220
Commune postale: Saint-Cyprien
Contact
Adresse Internet: http://cc-vallee-dordogne-foret-bessede.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccvdfb.fr 📧
Téléphone: +33 553286600 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-21 📅
Date limite de soumission: 2022-10-26 📅
Date de publication: 2022-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 185-524067
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr -Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.frLes plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Capacité technique et professionnelle: voir Rc article Iv.1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004105100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 185-524067 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243 532 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155069
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-524067
Numéro JO-S: 53
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: t.S.A24
Adresse postale: les Plaines
Commune postale: Pays-de-Belves
Code postal: 24170
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 243 532 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 053-155069 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243 532 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155069
Se réfère à l'avis: 2022/S 185-524067
Numéro JO-S: 53
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: t.S.A24
Adresse postale: les Plaines
Commune postale: Pays-de-Belves
Code postal: 24170
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 243 532 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 053-155069 (2023-03-10)
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