Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Bon De Commande - Remplacement des contrats de location entretien de conteneurs roulants - matériel inclus- sur patrimoine existant
2022-Main-0034”
Titre
Accord-Cadre A Bon De Commande - Remplacement des contrats de location entretien de conteneurs roulants - matériel inclus- sur patrimoine existant
2022-Main-0034
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22ctrns-Lot1 Ag3/9/2
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“2-Isère Bas Bugey,3-Pays de Gex,4-Rillieux La Pape,5-Oyonnax,6-Saône et Loire,7-Bresse ? Dombes,8-Lyonnaise,9-Annecy,B-Trévoux 01008 - Bourg En Bresse”
Description du marché: 22ctrns-Lot1 Ag3/9/2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22ctrns-Lot2 Ag 4/8/B
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: 22ctrns-Lot2 Ag 4/8/B
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 22ctrns-Lot3 Ag 5/7/6
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 22ctrns-Lot3 Ag 5/7/6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2022/S 152-435115 (2022-08-04)
Informations complémentaires (2022-08-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 152-435115
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Ancienne valeur
Texte: 48 mois
Nouvelle valeur
Texte: 24 mois
Source: OJS 2022/S 169-479575 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 152-435115
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 22ctrns-Lot1 Ag3/9/2
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO FRANCE Sas
Adresse postale: DRE Bâtiment B- 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 22ctrns-Lot2 Ag 4/8/B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 22ctrns-Lot3 Ag 5/7/6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
“Accord-cadre à bon de commande: Bon de commandes pouvant être émis entre le 1er Novembre 2022 et le 31 Octobre 2024”
Source: OJS 2022/S 238-685532 (2022-12-06)