accompagnement du compostage de proximité
Grenoble Alpes Métropole Déchets
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-14 | Avis de marché |
| 2023-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0390
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 710 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats peuvent soumettre une offre pour tous les lots”
Intitulé du lot: actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet
Numéro du lot: 01
Brève description:
“actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet.Ce premier lot consiste en la réalisation de diverses actions de promotion du...”
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Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre avec maximum reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximum de 48 mois.Le marché débute à compter de la date de notification”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses”
Intitulé du lot: actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome
Numéro du lot: 02
Brève description:
“actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome.Ce second lot porte sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de sites de compostage partagé ou...”
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Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 250 000e Ht période de reconductions incluses”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“grenoble alpes métropole 38000 - grenoble”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 223-641255 (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0390
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 710 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats peuvent soumettre une offre pour tous les lots”
Intitulé du lot: actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet
Numéro du lot: 01
Brève description:
“actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet.Ce premier lot consiste en la réalisation de diverses actions de promotion du...”
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre avec maximum reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximum de 48 mois.Le marché débute à compter de la date de notification”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses”
Intitulé du lot: actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome
Numéro du lot: 02
Brève description:
“actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome.Ce second lot porte sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de sites de compostage partagé ou...”
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 250 000e Ht période de reconductions incluses”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“grenoble alpes métropole 38000 - grenoble”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 223-641255 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
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Valeur totale du marché: 710 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178585
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“grenoble alpes métropole 38000 Grenoble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: trieves Compostage & Environnement
Adresse postale: za Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable. Le montant total Ht est maximum...”
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Source: OJS 2023/S 060-178585 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur totale du marché: 710 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178585
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“grenoble alpes métropole 38000 Grenoble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: trieves Compostage & Environnement
Adresse postale: za Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable. Le montant total Ht est maximum...”
Source: OJS 2023/S 060-178585 (2023-03-20)
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