accompagnement du compostage de proximité
Grenoble Alpes Métropole Déchets
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-14 | Avis de marché |
| 2023-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0390
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 710 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-641255 (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0390
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 710 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats peuvent soumettre une offre pour tous les lots
Intitulé du lot: actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet
Numéro du lot: 01
Brève description:
actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet.Ce premier lot consiste en la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public dans le cadre du compostage traditionnel (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol) mais aussi la promotion du jardinage zéro déchet en lien avec la politique de réduction des déchets verts
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre avec maximum reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximum de 48 mois.Le marché débute à compter de la date de notification
Informations complémentaires:
accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses
Intitulé du lot: actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome
Numéro du lot: 02
Brève description:
actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome.Ce second lot porte sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de sites de compostage partagé ou autonome comprenant la formation de divers publics pour la promotion du compostage collectif et l'animation d'un réseau de référents de site de compostage partagé, ainsi que l'accompagnement à l'optimisation de la gestion des déchets verts des communes notamment pour les cimetières
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Informations complémentaires:
accord-Cadre dont le maximum est de 250 000e Ht période de reconductions incluses
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables annuellement. Modalités de financement des prestations : Budget annexe déchets de Grenoble-AlpesMétropole.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-641255 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178585
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: trieves Compostage & Environnement
Adresse postale: za Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.la valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Valeur totale du marché: 710 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178585
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641255
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: trieves Compostage & Environnement
Adresse postale: za Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable. Le montant total Ht est maximum et concerne la durée totale du marché, période de reconductions incluses
Source: OJS 2023/S 060-178585 (2023-03-20)
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