l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accompagnement du compostage de proximité
2022-Fcs-Acp-0390
Produits/services: Services de promotion📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats peuvent soumettre une offre pour tous les lots”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de promotion📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet.Ce premier lot consiste en la réalisation de diverses actions de promotion du...”
Description du marché
actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet.Ce premier lot consiste en la réalisation de diverses actions de promotion du compostage auprès du grand public dans le cadre du compostage traditionnel (en lien avec le sol) ou du lombricompostage (écosystème dissocié du sol) mais aussi la promotion du jardinage zéro déchet en lien avec la politique de réduction des déchets verts
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre avec maximum reconductible 3 fois 12 mois pour une durée maximum de 48 mois.Le marché débute à compter de la date de notification”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 460 000e Ht période de reconductions incluses”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome.Ce second lot porte sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de sites de compostage partagé ou...”
Description du marché
actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome.Ce second lot porte sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de sites de compostage partagé ou autonome comprenant la formation de divers publics pour la promotion du compostage collectif et l'animation d'un réseau de référents de site de compostage partagé, ainsi que l'accompagnement à l'optimisation de la gestion des déchets verts des communes notamment pour les cimetières
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre dont le maximum est de 250 000e Ht période de reconductions incluses”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables annuellement. Modalités de financement des prestations : Budget annexe déchets de Grenoble-AlpesMétropole.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-20
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 223-641255 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.la valeur estimée des deux lots comprend la totalité des périodes de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble alpes métropole 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-641255
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-850-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: actions de promotion du compostage domestique et du jardinage zéro déchet
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: trieves Compostage & Environnement
Adresse postale: za Les Terres du Ruisseau
Commune postale: Mens
Code postal: 38710
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-852-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: actions d'accompagnement du compostage partagé et autonome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 400 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“formations diverses à destination de publics spécifiques : Jardiniers des jardins partagés”
“les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable. Le montant total Ht est maximum...”
les pièces du marché sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable. Le montant total Ht est maximum et concerne la durée totale du marché, période de reconductions incluses
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Source: OJS 2023/S 060-178585 (2023-03-20)