acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées

Département des Alpes-Maritimes

accord cadre à bons de commande - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 123 CAT
• Association Planète Science Méditerranée
• LPO PACA
• prehistotir
• travaux sous-marins Azur

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-15	Avis de marché
2023-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2022A0284
Brève description:

accord cadre à bons de commande - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Services de zones récréatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 97186368 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date limite de soumission: 2022-10-18 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-512533
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: animations naturalistes et scientifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Animations naturalistes et scientifiques
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.

le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animation ornithologique
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Animation ornithologique
Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 - animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animations culturelles
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4 - animations culturelles
Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animations sur la préhistoire
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5 - animations sur la préhistoire
Informations complémentaires:

L'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille
Numéro du lot: 6
Brève description: lot no6 - animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille
Informations complémentaires:

L'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animation du sentier sous-marin de la Figueirette
Numéro du lot: 7
Brève description: lot no7 - animation du sentier sous-marin de la Figueirette
Informations complémentaires:

l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Numéro du lot: 8
Brève description: lot no8 - animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Description des renouvellements:

lle marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: cadam
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDFA résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 89978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 181-512533 (2022-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots

Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-038056
Se réfère à l'avis: 2022/S 181-512533
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

les marchés ont été signés le 30 décembre 2022. Le montant indiqué correspond au montant maximum HT sur 4 ans pour chacun des lots. L'Accord cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées

animation ornithologique

animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces

animations culturelles

animations sur la préhistoire

animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille

animation du sentier sous-marin de la Figueirette

animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: association planete science mediterranee
Adresse postale: 11 rue sans peur
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom: lpo paca
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom: 123 CAT
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: prehistotir
Adresse postale: 36 rue lepante
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: travaux sous-marins Azur
Adresse postale: 487 bis chemin de Saquier
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique

Source: OJS 2023/S 015-038056 (2023-01-16)

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