accord cadre à bons de commande - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés -4e étage, bureau 471 - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007, Point(S) de contact : Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées
2022A0284”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots”
Brève description
accord cadre à bons de commande - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations naturalistes et scientifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché: lot 1 : Animations naturalistes et scientifiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.
le contrat est...”
Description des renouvellements
le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 80 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation ornithologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : Animation ornithologique
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 55 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations culturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de zones récréatives📦
Description du marché: lot no4 - animations culturelles
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations sur la préhistoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot no5 - animations sur la préhistoire
Informations complémentaires:
“L'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot no6 - animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille
Informations complémentaires:
“L'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation du sentier sous-marin de la Figueirette
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot no7 - animation du sentier sous-marin de la Figueirette
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot no8 - animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Description des renouvellements:
“lle marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.
le contrat...”
Description des renouvellements
lle marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours.
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cadam
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources...”
le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDFA résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 89978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 181-512533 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées - 8 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“acbc - animation nature dans les parcs naturels départementaux des Alpes-Maritimes, le parc maritime et zones marines protégées” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché: animation ornithologique
Description du marché: animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Description du marché: animations culturelles
Description du marché: animations sur la préhistoire
Description du marché: animations du sentier sous-marin de la Pointe de l'aiguille
Description du marché: animation du sentier sous-marin de la Figueirette
Description du marché: animation du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-512533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: animations naturalistes et scientifiques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association planete science mediterranee
Adresse postale: 11 rue sans peur
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: animations ornithologiques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lpo paca
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: animations sur les espèces, les milieux marins et les eaux douces
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: animations culturelles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 123 CAT
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: animations sur la préhistoire
Nom et adresse du contractant
Nom: prehistotir
Adresse postale: 36 rue lepante
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: animations du sentier sous-marin de la pointe de l'aiguille
7️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: animations ou sentier sous-marin de la Figueirette
8️⃣
Numéro de contrat: 232022A0284L08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: animations du sentier sous-marin de Roquebrune-Cap-Martin
Nom et adresse du contractant
Nom: travaux sous-marins Azur
Adresse postale: 487 bis chemin de Saquier
Code postal: 06200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“les marchés ont été signés le 30 décembre 2022. Le montant indiqué correspond au montant maximum HT sur 4 ans pour chacun des lots. L'Accord cadre est...”
les marchés ont été signés le 30 décembre 2022. Le montant indiqué correspond au montant maximum HT sur 4 ans pour chacun des lots. L'Accord cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 015-038056 (2023-01-16)