ac amo pour les études programmatiques et esquisses D'Aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation économique et mixte des communes de limoges métropole
ac missions d'amo pour les études programmatiques et esquisses d'aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation économique et mixte des communes de Limoges Métropole / 1er MS : AMO pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Rilhac-Rancon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ac amo pour les études programmatiques et esquisses D'Aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation économique et...”
Titre
ac amo pour les études programmatiques et esquisses D'Aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation économique et mixte des communes de limoges métropole
2022-F099
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Produits/services: Services d'assistance à la conception📦
Brève description:
“ac missions d'amo pour les études programmatiques et esquisses d'aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation...”
Brève description
ac missions d'amo pour les études programmatiques et esquisses d'aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines, de périmètres à vocation économique et mixte des communes de Limoges Métropole / 1er MS : AMO pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Rilhac-Rancon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance à la conception📦
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ac - territoire de Limoges Métropole Ms1 - rilhac Rancon
Description du marché:
“accompagner l'évolution des centralités communales et sites stratégiques portés par le projet de territoire, par des opérations d'aménagement incluant...”
Description du marché
accompagner l'évolution des centralités communales et sites stratégiques portés par le projet de territoire, par des opérations d'aménagement incluant toutes les dimensions d'un projet urbain (dimensions : économie, commerce, habitat, services publics et privés, espaces publics, équipements communaux, mobilités...)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée...”
Description des renouvellements
période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“l'Accord cadre no 2022-f0990001-00 sera conclu avec 3 candidats maximum. Les 3 candidats retenus seront ceux ayant obtenu les meilleures notes à l'analyse...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre no 2022-f0990001-00 sera conclu avec 3 candidats maximum. Les 3 candidats retenus seront ceux ayant obtenu les meilleures notes à l'analyse des offres.
Le 1er marché subséquent no 2022-s1000000-00 sera conclu avec le candidat arrivé 1er au classement de l'analyse de l'ac.
Les autres MS seront attribués selon les stipulations du CCAP de l'ac et de chaque lettre de consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R. 2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. (Dc1)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées (études d'aménagement et de programmation) au cours des 3 dernières années pour chaque membre de l'équipe,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées (études d'aménagement et de programmation) au cours des 3 dernières années pour chaque membre de l'équipe, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Numéro d'inscription à l'ordre des architectes pour le mandataire du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 169-478189 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de limoges metropole
Description du marché:
“les études préalables de programmation et esquisses d'aménagement porteront globalement sur la valorisation urbaine des périmètres identifiés et pourront,...”
Description du marché
les études préalables de programmation et esquisses d'aménagement porteront globalement sur la valorisation urbaine des périmètres identifiés et pourront, selon la commande, demander une ou plusieurs expertises thématiques (selon le site d'étude).
des éléments de missions complémentaires pourront également être demandés par LMCU au sein de chacun des marchés subséquents, comme par exemple : concertation et réunions publiques, rencontres élargies d'acteurs privés ou publics pour une parfaite connaissance du site..
Le bureau d'études aura aussi un rôle d'alerte sur les écueils (contraintes techniques, réglementaires...) que les opérations pourraient rencontrer
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre no 2022-f0990001-00 sera
conclu avec 3 candidats maximum. Les 3 candidats retenus seront ceux ayant obtenu les
meilleures notes à l'analyse...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre no 2022-f0990001-00 sera
conclu avec 3 candidats maximum. Les 3 candidats retenus seront ceux ayant obtenu les
meilleures notes à l'analyse des offres. Le 1er marché subséquent no 2022-s1000000-00
sera conclu avec le candidat arrivé 1er au classement de l'analyse de l'ac. Les autres Ms
Seront attribués selon les stipulations du CCAP de l'ac et de chaque lettre de
consultation
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-478189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-F099
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“- Groupement conjoint solidaire CREHAM (mandataire) - aID Observatoire - vIA Infrastructure - esaliege - iris Conseil Regions”
Adresse postale: 202, rue d'ornano
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Nom:
“- Groupement conjoint non solidaire marniquet auboin (mandataire) - ville en Oeuvre”
Adresse postale: 21, rue Pixerécourt
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
Nom:
“- Groupement conjoint solidaire KWBG (mandataire) - agoratice - coheo - eCR Environnement”
Adresse postale: 19, rue de Cadaujac
Code postal: 33800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“le 1er marché subséquent relatif à une " mission d'amo pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Rilhac Rancon " est attribué...”
le 1er marché subséquent relatif à une " mission d'amo pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Rilhac Rancon " est attribué au groupement conjoint solidaire CREHAM (mandataire) - aID Observatoire - vIA Infrastructure - esaliege - iris Conseil Regions, classé 1er à l'issue de l'analyse des offres
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Source: OJS 2023/S 025-072032 (2023-01-31)