22v1147 - fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur

Commune de Nice

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : La fourniture de végétaux : palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs, pour les besoins de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-15	Avis de marché
2023-05-03	Avis d'attribution de marché
2023-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Plantes à repiquer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de nice
Adresse postale: 5rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-709387
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

a/ Dispositions relatives aux groupements:le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. B/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme adresse internet : https://www.marches-securises.fr.C/ Conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de Palmiers, arbres, arbustes et plantes d'ornements
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 5 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le lot 1 est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Nice qui Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtPour le Lot 1, "Fourniture de Palmiers, arbres, arbustes et plantes d'ornements" :Mini = 100 000,00 eur ht, maxi = 5 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN: mini 100 000,00 eur ht; maxi 4 000 000,00 eur (H.T.).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: fourniture de plantes à massifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandemini : 18 000,00 EurMaxi : 3 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtPour le Lot 2, "Fourniture de plantes à massifs":mini = 18 000,00 eur ht, maxi = 3 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN : mini 18 000,00 eur ht; maxi 2 000 000,00 eur (H.T.).

Intitulé du lot: promenade du Paillon Phase 2
Numéro du lot: 3
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandemini : 750 000,00 EurMaxi : 3 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 48 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.Dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée

Situation économique et financière:

pour les 3 lots.Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.En cas de baisse de leur chiffre d'affaires en 2020 en raison de la crise sanitaire liée à la Covid-19 les candidats sont autorisés à faire la moyenne de leur chiffre d'affaires sur la période 2017-2019 (Cf. Sur ce point : art. 3 et 4 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique)

Capacité technique et professionnelle:

pour les 3 lots.Liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour le lot 1 - clauses sociales :L'Acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'action sociale.L'entreprise attributaire aura pour obligation de mettre en place au minimum une des actions proposées à l'article 11 du Ccap.Pour le lot 3 - conditions d'exécution sociale :L'Acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 300 heure(s).Détail article 11du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nice cote D''Azur
Adresse postale: 5 rue de l''hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 245-709387 (2022-12-15)

Avis d'attribution de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-276152
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-709387
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

lot 1 :Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de :396 019,00 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 24/04/2023le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le lot 1 est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Nice qui Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtMini = 100 000,00 eur ht, maxi = 5 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN: mini 100 000,00 eur ht; maxi 4 000 000,00 eur htlot 2 :Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de :47 631,55 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 24/04/2023le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtPour le Lot 2, "Fourniture de plantes à massifs":mini = 18 000,00 eur ht, maxi = 3 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN : mini 18 000,00 eur ht; maxi 2 000 000,00 eur (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Les performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 35
15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom: la serre pepiniere prosperi
Numéro d'enregistrement national: 39281989200010
Adresse postale: 366 Bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493728006 📞
Courrier électronique: valerio@pepinieresprosperi.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.jardinerieprosperi.fr/en 🌏
Valeur totale du marché: 396 019 EUR 💰
Nom: ets horticoles maguy sas
Numéro d'enregistrement national: 41208378400014
Adresse postale: 53, Chemin des VERDILLIERES - l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Téléphone: +33 546915054 📞
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.lesfleursdemaguy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 47 631 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de L''Hotel de ville
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les 2 lots le 24/04/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2023/S 089-276152 (2023-05-03)

Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313787
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 849 999,99 euro(s) HtDate de conclusion du contrat :17/05/2023

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100717
Adresse postale: 346 bd du mercantour
Téléphone: +33 492291045 📞
Courrier électronique: agence.nice@idverde.com 📧
Adresse Internet: https://idverde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 849 999 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23/05/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2023/S 101-313787 (2023-05-24)

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