22v0740 - conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le carnaval 2023

Métropole Nice Côte d'Azur

marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2023 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des trésors du monde ". Cette prestation comprend pour chaque lot : La conception des décors du char, La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage) L'Habillage végétal des chars L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-25	Avis de marché
2022-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Fleurs coupées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 Rue de l'hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-414126
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

a / negociation :Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.B / Dispositions relatives aux groupements: Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.C / Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frD / Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: char de la Reine
Numéro du lot: 1
Brève description:

une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 51 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique)et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: art d'étudier les planètes et le cosmos
Numéro du lot: 2
Brève description:

une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: parfums de Grasse
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: l'Art des poteries berbères
Numéro du lot: 4
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: l'Art des jardins à la française
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: l'Art de la calligraphie arabe
Numéro du lot: 6
Brève description:

une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat

Intitulé du lot: l'Art des marionnettes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: les trésors sous-marins
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: l'Art de la fauconnerie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: le savoir-faire des tonneaux
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: les savoirs-faire des tissages
Numéro du lot: 11
Brève description:

Intitulé du lot: l'Art du numérique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: les grandes histoire du monde
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: la fête des lanternes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: l'Art des WAX
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: l'Art de la danse
Numéro du lot: 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée

Situation économique et financière:

pour tous les lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaireest disponible

Capacité technique et professionnelle:

pour tous les lots :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 145-414126 (2022-07-25)

Avis d'attribution de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 625 784 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-647784
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-414126
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 625 784,00 euro(s) HT( 16 Lots) -lot 1 :43 480,00 euro(s) Ht-Lot 2 :38 416,00 euro(s) Ht-Lot 3 :38 416,00 euro(s) Ht-Lot 4 :38 520,00 euro(s) HtLot 5 :41 000,00 euro(s) Ht-Lot 6 :41 000,00 euro(s) Ht-Lot 7 :38 480,00 euro(s) Ht-Lot 8 :38 520,00 euro(s) HtLot 9 :38 520,00 euro(s) Ht-Lot 10 :38 520,00 euro(s) Ht-Lot 11 :38 520,00 euro(s)- ht-Lot 12 :38 480,00 euro(s) HtLot 13:38 512,00 euro(s) Ht-Lot 14:38 400,00 euro(s) Ht-Lot 15:38 480,00 euro(s) Ht-Lot 16:38 520,00 euro(s) HtDate de conclusion du contrat:20/10/2022

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Nom: groupement nouvelle vague 78 avenue sainte marguerite
Adresse postale: 78 avenue sainte marguerite
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 43 480 EUR 💰
38 416 EUR 💰
38 520 EUR 💰
Nom: garden Expo" 2 166 route de la Roquette "
Adresse postale: 2 166 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Valeur totale du marché: 41 000 EUR 💰
38 480 EUR 💰
38 512 EUR 💰
38 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 04/11/2022 pour les 16 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2022/S 225-647784 (2022-11-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)