marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2023 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des trésors du monde ". Cette prestation comprend pour chaque lot : La conception des décors du char, La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage) L'Habillage végétal des chars L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v0740 - conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le carnaval 2023”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet la conception et la réalisation des...”
Brève description
marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2023 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des trésors du monde ". Cette prestation comprend pour chaque lot : La conception des décors du char, La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage) L'Habillage végétal des chars L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char de la Reine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 51 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et...”
Description du marché
une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 51 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique)et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique)et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: art d'étudier les planètes et le cosmos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et...”
Description du marché
une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parfums de Grasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art des poteries berbères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art des jardins à la française
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art de la calligraphie arabe
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Lot mixte :Pour la partie globale et...”
Description du marché
une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.)Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0début du marché : À la notification du contrat
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art des marionnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les trésors sous-marins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art de la fauconnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: le savoir-faire des tonneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les savoirs-faire des tissages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et...”
Description du marché
une partie forfaitaire et une partie à bons de commande :Mini : Sans minimaxi : 41 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot mixte :Pour la partie globale et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat.Pour la partie à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art du numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les grandes histoire du monde
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: la fête des lanternes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art des WAX
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Art de la danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaireest disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les lots :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a / negociation :Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a...”
a / negociation :Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.B / Dispositions relatives aux groupements: Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.C / Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frD / Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 145-414126 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 784 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-414126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: _ Lot no1 : Char de la Reine
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement nouvelle vague 78 avenue sainte marguerite
Adresse postale: 78 avenue sainte marguerite
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 480 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Art d'étudier les planètes et le cosmos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 416 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot no3 : Parfums de Grasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 416 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : L'Art des poteries berbères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : L'Art des jardins à la française
Nom et adresse du contractant
Nom: garden Expo" 2 166 route de la Roquette "
Adresse postale: 2 166 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : L'Art de la calligraphie arabe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : L'Art des marionnettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 480 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Les trésors sous-marins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: _ Lot no9 : L'Art de la fauconnerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 : Le savoir-faire des tonneaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11 : Les savoirs-faire des tissages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot no12 : L'Art du numérique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 480 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lot no13 : Les grandes histoire du monde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 512 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: _ Lot no14 : La fête des lanternes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 400 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: lot no15 : - l'Art des WAX
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 480 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: lot 16 no - l'Art de la danse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 520 💰
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 04/11/2022 pour les 16 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2022/S 225-647784 (2022-11-17)