22trav16-ac BC de travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de l'antenne de Hyères

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de l'antenne de Hyères.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-22 Avis de marché
2023-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055507 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22trav16-ac BC de travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de l'antenne de Hyères 22TRAV16”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 462 908 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, antenne de Hyères
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): PRIX DES travaux
Critère de coût (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 462 908 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: clause de réexamen = Article 20 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“clause d'exécution à caractère social :Article 2 du CCAP. Clause d'exécution à caractère environnemental :Article 2 du CCAP. Non allotissement : article 1.4...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année liste de références de travaux exécutés au cours des 5...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance en retenant pour son calcul l'option B du CCAG-FCS, conformément à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-03 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2024
Informations complémentaires
plus-value pour travail de nuit
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 228-655346 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers sur les équipements métropolitains de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“clause d'exécution à caractère social : Art 2 du CCAP. Clause d'exécution à caractère environnemental : Arte 2 du CCAP. Non allotissement : art 1.4...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-655346

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 13RL23
Titre:
“accord-cadre a bons de commande de travaux D'Amenagements paysagers sur les equipements metropolitains de L'Antenne de hyeres-les-palmiers - autorisation de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: 4 avenue andre malraux
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494357681 📞
Courrier électronique: agence.hyeres-toulon@idverde.com 📧
Fax: +33 494355419 📠
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286 726 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“date de notification : Valeur totale : montant maximum X 2 montant estimatif annuel : 286 726.25 euros (H.T.). Minimum annuel = 60 000 euros HT ; Maximum...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 085-262836 (2023-04-27)