22trav07 : Travaux de requalification de l'avenue Jean Monnet 2 - territoire de La Crau
Métropole Toulon Provence Méditerranée
travaux permettant la sécurisation de la circulation des piétons et des véhicules, la réhabilitation de l'éclairage public et des réseaux enterrés ainsi que la mise en valeur paysagère.Décomposition en 3 lots :Lot 1 Voirie - réseaux diverslot 2 éclairage publiclot 3 Espaces vertschaque lot fait l'objet d'un marché séparé.Durée : 11 mois y compris période de préparation d'1 mois.Marchés ordinaires à prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Avicollo Énergies
- • Colas France
- • SPP
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-15 | Avis de marché |
| 2022-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22trav07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209274
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 563 491 EUR 💰
Intitulé du lot: voirie - réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 261 906 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 146 750 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 154 835 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Jean Monnet 83260 - la Crau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
30
10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 Bd Henri Fabre-Cs30536
Pays: Var 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 077-209274 (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22trav07
Brève description:
travaux permettant la sécurisation de la circulation des piétons et des véhicules, la réhabilitation de l'éclairage public et des réseaux enterrés ainsi que la mise en valeur paysagère.Décomposition en 3 lots :Lot 1 Voirie - réseaux diverslot 2 éclairage publiclot 3 Espaces vertschaque lot fait l'objet d'un marché séparé.Durée : 11 mois y compris période de préparation d'1 mois.Marchés ordinaires à prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209274
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
les études d'éclairement et d'exécution pour le réseau d'éclairage public,l'établissement d'un Plan d'assurance Qualité (Paq) et d'un Pged,L'Exécution des contrôles de qualité et la fourniture des documents de synthèse afférents,l'exécution du contrôle de l'installation d'éclairage public et la fourniture des documents de récolement conformes aux prescriptions du C.C.T.P
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 563 491 EUR 💰
Intitulé du lot: voirie - réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
terrassements de toutes natures, démolition de murs et dépose de bordures,rabotage et démolition de voirie,reprise du réseau d'assainissement pluvial et d'arrosage,pose de fourreaux de réservation et de chambres de tirages pour le renforcement du réseau d'éclairage public et l'enfouissement des réseaux Telecom et Basse Tension,Réalisation de murs de soutènement et de murets de clôture,pose de bordures, création d'îlots et de trottoirs,mise en oeuvre des revêtements en enrobés
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Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:
possibilité de passer des marchés similaires. Clause de réexamen en cas de traitement de données à caractère personnel en cours d'exécution
Intitulé du lot: éclairage public
Numéro du lot: 2
Brève description:
la fourniture, la pose, les raccordements des matériels pour l'éclairage public (candélabres, câbles d'alimentation, armoire de commande...) et les essais de nuit,la fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages du marché,l'exécution des fouilles et la réalisation des massifs de fondation,le piquetage et l'implantation contradictoires avec la maîtrise d'oeuvre
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Informations complémentaires:
les études d'éclairement et d'exécution pour le réseau d'éclairage public,l'établissement d'un Plan d'assurance Qualité (Paq) et d'un Pged,L'Exécution des contrôles de qualité et la fourniture des documents de synthèse afférents,l'exécution du contrôle de l'installation d'éclairage public et la fourniture des documents de récolement conformes aux prescriptions du C.C.T.P
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Numéro du lot: 3
Brève description:
terrassements, apport de terre végétale et travaux aratoiresgestion et/ou destruction de la végétation existante,fournitures et plantations d'arbres et arbustes,fournitures et mise en oeuvre de paillages minérales,réalisation d'un réseau d'arrosage,entretien et garantie de reprise sur une année
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Jean Monnet 83260 - la Crau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatune lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière annéeliste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
pour les 3 lots, conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au Ccap.Action d'insertion au minimum :Lot 1 580 hlot 2 85 hlot 3 80 hpour tous les lots : Sosed + réemploi ou orientation vers le recyclage ou une autre forme de valorisation matière, 70% des déchets
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
30
10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 Bd Henri Fabre-Cs30536
Pays: Var 🏙️
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.info. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.L'annexe au règlement de la consultation présente les conditions générales du dépôt d'un pli dématérialisé.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.infoLes critères relatifs à la candidature sont lesgaranties et capacités techniques professionnelles et financières.Les sous-critères de la valeur technique et leur pondération figurent au Rc.Le Pouvoir Adjudicateur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Nom: ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 077-209274 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1287718.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-517184
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209274
Numéro JO-S: 184
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Jean Monnet 83260 La Crau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom: colas France
Adresse postale: 582 Av De Digne
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1078623.20 EUR 💰
Nom: avicollo Energies
Adresse postale: 364 Rue des Frères Lumière B.P. 40545 - z.I. La Garde
Valeur totale du marché: 114 000 EUR 💰
Nom: spp
Adresse postale: 362
Valeur totale du marché: 95095.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 184-517184 (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1287718.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-517184
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209274
Numéro JO-S: 184
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Jean Monnet 83260 La Crau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom: colas France
Adresse postale: 582 Av De Digne
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1078623.20 EUR 💰
Nom: avicollo Energies
Adresse postale: 364 Rue des Frères Lumière B.P. 40545 - z.I. La Garde
Valeur totale du marché: 114 000 EUR 💰
Nom: spp
Adresse postale: 362
Valeur totale du marché: 95095.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
le montant indiqué dans l'onglet valeur correspond aux montants cumulés des 3 lots.Durée des contrats: La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 11 mois y compris une période de préparation de 1 mois.Date de signature des contrats : 14.09.2022lot 1: montant 1 078 623.20 euro(s) (H.T.).Nombre d'heures minimum d'insertion : 580 heures.Sous-traitant Bronzo :Nature des prestations sous-traitées : réseaux pluvialmontant : 116 091.27 euro(s) (H.T.).Lot 2: montant 114 000 euro(s) (H.T.).Nombre d'heures minimum d'insertion : 85 heures.Lot 3: montant 95 095.60 euro(s) (H.T.).Nombre d'heures minimum d'insertion : 80 heures
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