la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 passé pour une durée de 2 ans à compter de la notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22s0027 - acquisition de matériel sportif 2022-2024
22ff-Cp-0023-J
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 passé pour une durée de 2 ans à compter de la notification
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel à destination des installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: matériel à destination des installations sportives
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: mini Ht / 2 ans = 20 000 euros; Maxi Ht / 2 ans = 130 000 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché: matériel de gymnastique
Informations complémentaires: mini Ht / 2 ans = 20 000 euros; maxi Ht / 2 ans = 200 000 euros
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel à destination des piscines municipales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: matériel à destination des piscines municipales
Informations complémentaires: mini Ht / 2 ans = 5 000 euros; maxi Ht / 2 ans = 40 000 euros
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique
Informations complémentaires: mini Ht / 2 ans = 15 000 euros; maxi Ht / 2 ans = 80 000 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (Ccp), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article R 2143-3 du Ccp).- Copie des jugements de redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-10
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les membres de la commission technique (séance non publique)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 24 mois
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Téléchargement du DCE sur https://marches-publics.infoOu Site internet de la Ville :http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://marches-publics.infoDes échantillons sont demandés pour le lot 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 090-246826 (2022-05-05)
Avis d'attribution de marché (2022-09-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinéa 2 passé pour une durée de 2 ans à compter de la notification
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 410 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 090-246826
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériel à destination des installations sportives
Date de conclusion du contrat: 2022-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: marty sports
Adresse postale: route de la Meignanne
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Code postal: 49370
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22s0027
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériel de gymnastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gymnova
Adresse postale: 45 Rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel à destination des piscines municipales
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériel d'animation et matériel pédagogique spécifique
Nom et adresse du contractant
Nom: casal sport - sports et Loisirs
Adresse postale: za activeum 1 Rue Blériot
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans à compter de la notification du marché. Montants des DQE : 94 801.66 euro ht lot 1 - 82 435.10 euro lot...”
accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans à compter de la notification du marché. Montants des DQE : 94 801.66 euro ht lot 1 - 82 435.10 euro lot 2 - 26 705.23 euro ht lot 4.
Aucune offre n'a été réceptionnée pour le lot no3 " Matériel à destination des piscines municipales ". En l'absence d'offre pour ce lot, la procédure est donc déclarée sans suite pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1
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Source: OJS 2022/S 174-490393 (2022-09-05)