22mc0448aoo - je/Hl - prestations De Reprographie Noir&Blanc, Couleur Au Format A4, A3 - annees 2023 A 2027

Toulouse Métropole

travaux de reprographie.Lieu(x) d'exécution :Différents services de Toulouse Métropole ou de la Mairie de Toulouse.Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande et il devra être respecté, notamment lorsqu'un étage est mentionné. 31000 ToulouseL'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les estimations annuelles de commande sont de :- 12 000 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse;- 33 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole.Les montants maximums de commandes sont de:- 20 000 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse;- 60 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-20 Avis de marché
2023-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0448aoo - je/Hl - prestations De Reprographie Noir&Blanc, Couleur Au Format A4, A3 - annees 2023 A 2027 22mc0448aoo”
Produits/services: Services de reprographie 📦
Brève description:
“travaux de reprographie.Lieu(x) d'exécution :Différents services de Toulouse Métropole ou de la Mairie de Toulouse.Le lieu de livraison sera précisé sur le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“travaux de reprographie.Lieu(x) d'exécution :Différents services de Toulouse Métropole ou de la Mairie de Toulouse.Le lieu de livraison sera précisé sur le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 206-588172 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-588172

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23m0033;23v0036
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: reprocolor
Adresse postale: 28 Rue Paule Raymondis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Toulouse Métropole: 60 000 euro(s) / Mairie de...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 050-147502 (2023-03-07)