22map05 Accord Cadre A Bons De Commandes Sur La Creation Et Execution Graphique Pour Tous Les Supports De Communication Papier Et Numerique Pour L'Activite De L'Epcc Opera Toulon Provence Mediterranee
l'Epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication et graphistes) afin de concevoir la charte visuelle de sa saison. L'Ensemble des prestations regroupent : La création de logo ou actualisation du logo existant , Création d'une identité graphique par saison, Brochure de saison, Brochure thématique, Affiches différents formats, Carte de voeux, Carte de visite, correspondance,chemise,pochette billetterie, Tract ou éventail,encart presse, Kakemono,Supports numériques (site Internet, réseaux sociaux).la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1° du code de la commande publique.l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22map05 Accord Cadre A Bons De Commandes Sur La Creation Et Execution Graphique Pour Tous Les Supports De Communication Papier Et Numerique Pour L'Activite...”
Titre
22map05 Accord Cadre A Bons De Commandes Sur La Creation Et Execution Graphique Pour Tous Les Supports De Communication Papier Et Numerique Pour L'Activite De L'Epcc Opera Toulon Provence Mediterranee
22map05
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Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“l'Epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication...”
Brève description
l'Epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication et graphistes) afin de concevoir la charte visuelle de sa saison. L'Ensemble des prestations regroupent : La création de logo ou actualisation du logo existant , Création d'une identité graphique par saison, Brochure de saison, Brochure thématique, Affiches différents formats, Carte de voeux, Carte de visite, correspondance,chemise,pochette billetterie, Tract ou éventail,encart presse, Kakemono,Supports numériques (site Internet, réseaux sociaux).la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1° du code de la commande publique.l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“l'Epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication...”
Description du marché
l'Epcc Opéra Toulon Provence Méditerranée souhaite s'attacher les services d'un prestataire spécialisé dans le domaine du graphisme (agence de communication et graphistes) afin de concevoir la charte visuelle de sa saison. L'Ensemble des prestations regroupent : La création de logo ou actualisation du logo existant , Création d'une identité graphique par saison, Brochure de saison, Brochure thématique, Affiches différents formats, Carte de voeux, Carte de visite, correspondance,chemise,pochette billetterie, Tract ou éventail,encart presse, Kakemono,Supports numériques (site Internet, réseaux sociaux).la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1° du code de la commande publique.l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Caractère Esthétique et originalité des échantillons
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen prévues à :Article 19.1 du Ccap:Des prix nouveaux seront ajoutés ou substitués aux postes de prix du Bpu dans le cadre d'une mise à jour...”
Description des options
clauses de réexamen prévues à :Article 19.1 du Ccap:Des prix nouveaux seront ajoutés ou substitués aux postes de prix du Bpu dans le cadre d'une mise à jour ponctuellearticle 19.2 du Ccap:Dans l'hypothèse d'identification de données personnelles les parties se rapprocheront pour renseigner utilement l'annexe au Ccap "Clause de réexamen Protections des données personnelles"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-en cas de cotraitance, l'habilitation...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat-une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l?identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du -destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat.-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance en retenant pour son calcul l'option B du Ccag-Pi, conformément à l'article 7 du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https//www.marches-publics.info.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.Les sous-critères de la valeur technique, leurpondération et la méthode de notation détaillées sont indiqués à l'article 7.2 du Règlement de consultation.Après examen des offres, l'acheteur engagera des négociations.Toutefois, il se réserve la possibilité d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales, sans négociation.L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date de sa notification et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit :Seuil minimum annuel 5 000.00 (H.T.), Seuil maximum annuel 50 000.00 euro(s) (H.T.); Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé(e) annuellement à :Estimation annuelle 27 850.00 euro(s) Ht/An; soit un montant total estimé des commandes, de 111 400 euro(s)ht toutes périodes confondues.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes :Un exemple pour chacun des documents suivants réalisés pour des prestations similaires :-une brochure de saison de 72 pages (Cf. Article 2.2 du BPUF valant Denc)-Une affiche spectacle quadri 40*60 (Cf. Article 2.4.1 du BPUF valant Denc)-Un tract (Cf. Article 2.9 du BPUF valant Denc).Les échantillons seront utilisés exclusivement dans le cadre de l'analyse des offres.Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront transmettre obligatoirement par voie électronique dans leur pli les échantillons demandés avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et sous peine de rejet de leur offre.Au regard de leur nature, les échantillons ne donnent lieu à aucune indemnisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2022/S 030-076363 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2022-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 107 240 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-076363
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202222mrl45
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Mathieu Chevara
Adresse postale: 29 Rue Des Orteaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 810 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le montant indiqué dans l'onglet valeur ( 107 240 euros Ht) correspond au montant estimatif du marché sur 4 ans.Le montant des prestations pour la période...”
le montant indiqué dans l'onglet valeur ( 107 240 euros Ht) correspond au montant estimatif du marché sur 4 ans.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:minimum annuel 5 000.00 euro(s) Ht - maximum annuel 50 000.00 euro(s) HtLe nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Date de signature du contrat : 20/09/2022
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Source: OJS 2022/S 185-524494 (2022-09-21)