le présent marché accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons (exclus) et le carrefour avec la route de Seysses (inclus) et l'étude du franchissement de l'a64 par les modes actifs sur l'avenue Eisenhower entre la route de Seysses et la route d'espagne (inclus).Les missions de Maîtrise d'oeuvre portent sur :- la réalisation d'études préliminaires et de diagnostics portant sur ces 2 tronçons de l'avenue Eisenhower,Puis pour la partie requalification de l'avenue Eisenhower :- la réalisation d'un avant projet global sur les 2,5km de la section d'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons et la route de Seysses,- la réalisation de missions complémentaires liées à des besoins réglementaires- la réalisation des missions témoins Pro à Aor
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0330aoo-sa-nf-accord-cadre Pour Des Prestations De Maitrise D'Oeuvre Pour La Requalification De L'Avenue Eisenhower
22m0330aoo-Sa-Nf”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“le présent marché accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification...”
Brève description
le présent marché accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons (exclus) et le carrefour avec la route de Seysses (inclus) et l'étude du franchissement de l'a64 par les modes actifs sur l'avenue Eisenhower entre la route de Seysses et la route d'espagne (inclus).Les missions de Maîtrise d'oeuvre portent sur :- la réalisation d'études préliminaires et de diagnostics portant sur ces 2 tronçons de l'avenue Eisenhower,Puis pour la partie requalification de l'avenue Eisenhower :- la réalisation d'un avant projet global sur les 2,5km de la section d'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons et la route de Seysses,- la réalisation de missions complémentaires liées à des besoins réglementaires- la réalisation des missions témoins Pro à Aor
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“le présent marché accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification...”
Description du marché
le présent marché accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons (exclus) et le carrefour avec la route de Seysses (inclus) et l'étude du franchissement de l'a64 par les modes actifs sur l'avenue Eisenhower entre la route de Seysses et la route d'espagne (inclus).Les missions de Maîtrise d'oeuvre portent sur :- la réalisation d'études préliminaires et de diagnostics portant sur ces 2 tronçons de l'avenue Eisenhower,Puis pour la partie requalification de l'avenue Eisenhower :- la réalisation d'un avant projet global sur les 2,5km de la section d'avenue Eisenhower entre le rond-point Firmin Pons et la route de Seysses,- la réalisation de missions complémentaires liées à des besoins réglementaires- la réalisation des missions témoins Pro à Aor
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du jugement si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
copie du jugement si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffred'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffred'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateuréconomique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“opqibi 0301 - planification - coordination (Opc) d'exécution courantopqibi 0803 - etude d'assainissement et de protection des milieux récepteursopqibi 1103...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
opqibi 0301 - planification - coordination (Opc) d'exécution courantopqibi 0803 - etude d'assainissement et de protection des milieux récepteursopqibi 1103 - etudes de voiries courantesopqibi 1104 - etudes de voiries complexesopqibi 1303 - etude de réseaux courants d'assainissementopqibi 13.04 - etude de réseaux complexes d'assainissementopqibi 18.11 - ingénierie de voirie et réseaux divers courantsopqibi 1506 - etude de traficopqibi 1816 - ingénierie de systèmes et d'ouvrage d'assainissementopqibi 1818 - ingénierie de ponts courants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
12:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le montant maximum (des marchés subséquents et des bons de commande) pour la durée de l'accord-cadre est de 850 000,00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP:- la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable.- De plus, le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. Nombre d'heures d'insertion minimales pour la durée de l'accord-cadre : 1000 heures
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 187-529830 (2022-09-23)
Informations complémentaires (2022-10-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 187-529830
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“nombre d'heures d'insertion minimales pour la durée de l'accord-cadre :1000 heures” Nouvelle valeur
Texte:
“nombre d'heures d'insertion minimales pour la durée de l'accord-cadre :300 heures”
Source: OJS 2022/S 194-550413 (2022-10-03)
Informations complémentaires (2022-10-11)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):ajouter : Opqibi : 07-02 Etude Paysagère”
Source: OJS 2022/S 199-566466 (2022-10-11)
Informations complémentaires (2022-10-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/10/2022 à 12h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/11/2022 à 12h30
Source: OJS 2022/S 204-582121 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 627 750 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Toulouse 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-529830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0002 et 23m0003
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 33 Av Georges Pompidou
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 627 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“sous-Traitants pour le Ms1 :- egis Structures & Environnement Sas pour un montant de 10 000 euro(s) Ht- dumons Ingenierie pour un montant de 26 250,00...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
sous-Traitants pour le Ms1 :- egis Structures & Environnement Sas pour un montant de 10 000 euro(s) Ht- dumons Ingenierie pour un montant de 26 250,00 euro(s) Ht- julie Poirel paysagistes pour un montant de 11 645,00 euro(s) (H.T.).
“attribution accord-cadre et Marché Subséquent no1 au vu d'un montant estimatif de 627 750,00 eurosht pour l'ac, et pour le Ms1 pour un forfait provisoire de...”
attribution accord-cadre et Marché Subséquent no1 au vu d'un montant estimatif de 627 750,00 eurosht pour l'ac, et pour le Ms1 pour un forfait provisoire de rémunération de 132 100,00 euros Ht .Le montant maximum (des marchés subséquents et des bons de commande) pour la durée de l'accord-cadreest de 850 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 020-051787 (2023-01-23)