22m0190aoo - cb/Zd - assistance A Maîtrise D'Ouvrage Liee A L'Hebergement Du Centre De Coordination Des Operations Egnos V3 Dans Les Locaux De Toulouse Metropole
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché consiste à recourir à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour disposer d?une expertise et d'un accompagnement destinés à assister Toulouse Métropole pour finaliser l'installation du centre de coordination des opérations d'egnos V3 à Toulouse Aerospace (B612). Une première phase a été réalisée entre 2018 et 2021, ce marché a pour objectif de terminer les étapes qui n'ont pu être traitées dans le marché précédent faute de délais suffisants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0190aoo - cb/Zd - assistance A Maîtrise D'Ouvrage Liee A L'Hebergement Du Centre De Coordination Des Operations Egnos V3 Dans Les Locaux De Toulouse...”
Titre
22m0190aoo - cb/Zd - assistance A Maîtrise D'Ouvrage Liee A L'Hebergement Du Centre De Coordination Des Operations Egnos V3 Dans Les Locaux De Toulouse Metropole
22m0190aoo
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché consiste à recourir à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour disposer d?une...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché consiste à recourir à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour disposer d?une expertise et d'un accompagnement destinés à assister Toulouse Métropole pour finaliser l'installation du centre de coordination des opérations d'egnos V3 à Toulouse Aerospace (B612). Une première phase a été réalisée entre 2018 et 2021, ce marché a pour objectif de terminer les étapes qui n'ont pu être traitées dans le marché précédent faute de délais suffisants
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Aerospace (B612) 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché consiste à recourir à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour disposer d?une...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché consiste à recourir à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour disposer d?une expertise et d'un accompagnement destinés à assister Toulouse Métropole pour finaliser l'installation du centre de coordination des opérations d'egnos V3 à Toulouse Aerospace (B612). Une première phase a été réalisée entre 2018 et 2021, ce marché a pour objectif de terminer les étapes qui n'ont pu être traitées dans le marché précédent faute de délais suffisants
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les références de prestations d'envergure similaire : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les références de prestations d'envergure similaire : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé dans les domaines suivants :- contrats européens,- filière spatiale européenne,- projets européens,- projets industriels,- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse MétropoleLes sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadreseront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou desdemandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période / Maximum Ht1 : 175 000,00 euro(s) 2 : 175 000,00 euro(s) 3 : 50 000,00 euro(s) 4 : 50 000,00 euro(s) Total : 450 000,00 euro(s) Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électroniquedes contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les servicesde confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 120-340414 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Aerospace (B612) 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-340414
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0467
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sat Conseil Siege
Adresse postale: 17 Chemin Des Rosiers
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 023-064934 (2023-01-27)