22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-17	Avis de marché
2023-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main électromécaniques
Numéro de référence: 22GPT08
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main électromécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main électromécaniques 📦
Matériaux de construction 📦
Bois 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: aarpino@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578073
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

voies de recours : article 8.2 Rc Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc Signature électronique : article 6.1 Rc Renouvellement : article 1.8 RC

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.

Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Valeur totale estimée: 2989635.44 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: fourniture d'outillages
Numéro du lot: 1
Brève description:

matériels électroportatifs ou filaires, Accessoire pour matériels électroportatif ou filaire, Petit outillage, Outillage de chantier ou gros outillage

Valeur estimée hors TVA: 227 420 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre considéré est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Description des options:

l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen.Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

Informations complémentaires:

voies de recours : article 8.2 Rc

Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

Signature électronique : article 6.1 Rc

Renouvellement : article 1.8 RC

Intitulé du lot: fourniture de matériaux de construction
Numéro du lot: 2
Brève description:

maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :

Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage, gouttière accessoire

Valeur estimée hors TVA: 144 391 EUR 💰
Description des options:

Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.

En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

Intitulé du lot: fourniture de bois
Numéro du lot: 3
Brève description: bois de structure, Bois de parements extérieurs, Panneaux dérivés du bois
Valeur estimée hors TVA: 52 720 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'epi et de vêtement de travail
Numéro du lot: 4
Brève description:

vêtements de travail, Chaussures de sécurité et bottes, Tee-Shirt et Polo, Gants, Protections auditives et visuelles, accessoires

Valeur estimée hors TVA: 322 875 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'esad TPM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Conformément à l'article R2143-13 du Code de la Commande Publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en

contrepartie.

Le contrat prévoit le versement d'une avance en retenant pour son calcul l'option B du CCAG-FCS : article 8 du Ccap.

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: hôtel de la Métropole 107 Boulevard henri fabre cs 30536
Commune postale: Toulon Cedex 9
Pays: Var 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_890956.html 🌏
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_888730.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2eme semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :

Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).

Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 204-578073 (2022-10-17)

Avis d'attribution de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-295295
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-578073
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: fix'On
Adresse postale: parc d'activité de la Millone Lot 53
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: dmbp
Adresse postale: 546/666 rue de la haie plouvier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: descours et cabaud
Adresse postale: 334 Avenue Joseph Louis Lambot ZI Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Valeur totale du marché: 2 020 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mtpm
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

dates de notifications des 3 lots: le 04/05/2023.

Le lot no2 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.

Le montant indiqué dans l'onglet Ii.1.7) est le montant maximum HT des 3 lots toutes périodes de reconduction confondues.

Lot 1:métropole TPM Minimum 40000ht annuel Maximum 30000ht annuel

esad TPM Minimum 1000ht annuel Maximum 10000ht annuel

lot 3:métropole TPM Minimum 10000ht annuel Maximum 100000ht annuel

esad TPM Minimum 500ht annuel Maximum 5000ht annuel

lot 4:métropole TPM Minimum 50000ht annuel Maximum 500000ht annuel

l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Source: OJS 2023/S 095-295295 (2023-05-12)

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