22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”
Titre
22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS
22GPT08
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Produits/services: Outils à main électromécaniques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2989635.44 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'esad TPM
Description du marché:
“matériels électroportatifs ou filaires, Accessoire pour matériels électroportatif ou filaire, Petit outillage, Outillage de chantier ou gros outillage” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 420 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre considéré est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre considéré est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”
Description des options
l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen.Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“voies de recours : article 8.2 Rc
Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc
Signature électronique : article 6.1 Rc
Renouvellement : article 1.8 RC”
Informations complémentaires
voies de recours : article 8.2 Rc
Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc
Signature électronique : article 6.1 Rc
Renouvellement : article 1.8 RC
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché:
“maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :
Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage,...”
Description du marché
maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :
Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage, gouttière accessoire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 391 💰
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”
Description des options
l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen.
Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots.
En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: bois de structure, Bois de parements extérieurs, Panneaux dérivés du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 720 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'epi et de vêtement de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“vêtements de travail, Chaussures de sécurité et bottes, Tee-Shirt et Polo, Gants, Protections auditives et visuelles, accessoires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 322 875 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Conformément à l'article R2143-13 du Code de la Commande Publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en
contrepartie.
Le contrat prévoit le versement d'une avance en retenant pour son calcul l'option B du CCAG-FCS : article 8 du Ccap.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-23
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2022/S 204-578073 (2022-10-17)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mtpm
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Commune postale: Toulon
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”
Description des options
l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578073
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 16RL23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”
Titre
22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS - lOT 1
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fix'On
Adresse postale: parc d'activité de la Millone Lot 53
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”
Titre
22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS - lOT 2
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 17RL23
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”
Titre
22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS - lOT 3
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dmbp
Adresse postale: 546/666 rue de la haie plouvier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18RL23
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”
Titre
22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS - lOT 4
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: descours et cabaud
Adresse postale: 334 Avenue Joseph Louis Lambot ZI Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 020 000 💰
“dates de notifications des 3 lots: le 04/05/2023.
Le lot no2 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
Le montant indiqué dans l'onglet Ii.1.7) est...”
dates de notifications des 3 lots: le 04/05/2023.
Le lot no2 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
Le montant indiqué dans l'onglet Ii.1.7) est le montant maximum HT des 3 lots toutes périodes de reconduction confondues.
Lot 1:métropole TPM Minimum 40000ht annuel Maximum 30000ht annuel
esad TPM Minimum 1000ht annuel Maximum 10000ht annuel
lot 3:métropole TPM Minimum 10000ht annuel Maximum 100000ht annuel
esad TPM Minimum 500ht annuel Maximum 5000ht annuel
lot 4:métropole TPM Minimum 50000ht annuel Maximum 500000ht annuel
esad TPM Minimum 500ht annuel Maximum 5000ht annuel
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 095-295295 (2023-05-12)