22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L'Esad EN 4 LOTS

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son marché.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-17 Avis de marché
2023-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055507 📞
Courrier électronique: aarpino@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_890956.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: hôtel de la Métropole 107 Boulevard henri fabre cs 30536
Commune postale: Toulon Cedex 9
Téléphone: +33 494938300 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_888730.html 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”    Afficher plus
Produits/services: Outils à main électromécaniques 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'outillage, de matériaux de construction, de bois et d'epi et de vêtements de travail...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2989635.44 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'esad TPM
Description du marché:
“matériels électroportatifs ou filaires, Accessoire pour matériels électroportatif ou filaire, Petit outillage, Outillage de chantier ou gros outillage”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 420 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre considéré est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“voies de recours : article 8.2 Rc Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc Signature électronique : article 6.1 Rc Renouvellement : article 1.8 RC”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Description du marché:
“maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages : Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 391 💰
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Description du marché: bois de structure, Bois de parements extérieurs, Panneaux dérivés du bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 720 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'epi et de vêtement de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels 📦
Description du marché:
“vêtements de travail, Chaussures de sécurité et bottes, Tee-Shirt et Polo, Gants, Protections auditives et visuelles, accessoires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 322 875 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-23 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 204-578073 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mtpm
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Commune postale: Toulon

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578073

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 16RL23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fix'On
Adresse postale: parc d'activité de la Millone Lot 53
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 240 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”    Afficher plus
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro de contrat: 17RL23
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dmbp
Adresse postale: 546/666 rue de la haie plouvier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 18RL23
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D'Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: descours et cabaud
Adresse postale: 334 Avenue Joseph Louis Lambot ZI Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 020 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“dates de notifications des 3 lots: le 04/05/2023. Le lot no2 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Le montant indiqué dans l'onglet Ii.1.7) est...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 095-295295 (2023-05-12)