22363 - HERSIN COUPIGNY - rue Basly - Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'environ 50 logements locatifs

Maisons et cités (59)

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre (bâtiment / VRD) et OPC. L'opération concerne la construction d'environ 50 logements locatifs, rue Basly à HERSIN COUPIGNY (62).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-14	Avis de marché
2023-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre (bâtiment / VRD) et OPC. L'opération concerne la construction d'environ 50 logements locatifs, rue Basly à HERSIN COUPIGNY (62).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.hennebel@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-509765
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article

R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations

similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans

publicité ni mise en concurrence.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article

R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HERSIN COUPIGNY 62530

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Les candidats déposeront leur offre soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un

groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'introduire auprès du greffe du tribunal judiciaire de Lille soit:

- un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat

conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice

administrative;

- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis

d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code

de justice administrative;

- un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la date à partir de

laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 180-509765 (2022-09-14)

Avis d'attribution de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 298 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-094901
Se réfère à l'avis: 2022/S 180-509765
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire. Le marché compte un 4eme co-traitant : METOD 280 rue des Bourreliers - 59320 HALLENNES LES HAUBOURDIN numéro SIRET : 891 081 549 00018 PME : OUI

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: Atelier KVDS
Numéro d'enregistrement national: 808 675 672 000
Adresse postale: 340/11 AVENUE DE LA MARNE
Commune postale: Marc en baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Nom: Esteli
Numéro d'enregistrement national: 500 291 356 000
Adresse postale: 382A Avenue Henry Mory
Commune postale: Samer
Code postal: 62830
Nom: Tn ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 842 607 242 000
Adresse postale: 100 rue Edouard Branly - Bâtiment Eureka - Entrée A
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Valeur totale du marché: 298 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Référence
Informations complémentaires

Le marché compte un 4eme co-traitant :

METOD 280 rue des Bourreliers - 59320 HALLENNES LES HAUBOURDIN

numéro SIRET : 891 081 549 00018

PME : OUI

Source: OJS 2023/S 032-094901 (2023-02-09)

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