2022-61ca diagnostics et schemas directeurs D'Assainissement du systeme D'Assainissement de blancs coteaux vertus-voipreux-le plessis, D'Athis et de vert-toulon
CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations sont réparties en 3 lot(s) :
Lot(S) Désignation
01 Schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux : Vertus, Voipreux et Le Plessis
02 Schéma directeur d'assainissement d'athis
03 schéma directeur d'assainissement Vert Toulon
Le délai de réception des offres était de 2023-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-17 | Avis de marché |
| 2023-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2022-61CA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca epernay coteaux et plaine champagne
Adresse postale: place du 13e RG
Commune postale: Epernay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-648247
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux : Vertus, Voipreux et Le Plessis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: tranche optionnelle 1 contrôle des raccordements
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement d'athis
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement de Vert Toulon
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342525 📞
Source: OJS 2022/S 225-648247 (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2022-61CA
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations sont réparties en 3 lot(s) :
Lot(S) Désignation
01 Schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux : Vertus, Voipreux et Le Plessis
02 Schéma directeur d'assainissement d'athis
03 schéma directeur d'assainissement Vert Toulon
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca epernay coteaux et plaine champagne
Adresse postale: place du 13e RG
Commune postale: Epernay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-648247
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Après ce délai, les candidats ne pourront plus demander de précisions sur le contenu du dossier.
renseignement(s) administratif(s) :
Service Commun Marchés Publics
2 rue de Reims - bP 505
51331 epernay cedex
Mmes pluchart / gilles / Morlet
Tél : 03 26 53 37 08 / 09 / 34
renseignement(s) technique(s) :
epernay agglo Champagne
Direction Eau/Assainissement
M. Alexis Douillet
Tel. : 03 26 56 47 47
M. Edouard Janus
Tel. : 03 26 56 54 25
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations sont réparties en 3 lot(s) :
Lot(S) Désignation
01 Schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux : Vertus, Voipreux et Le Plessis
02 Schéma directeur d'assainissement d'athis
03 schéma directeur d'assainissement Vert Toulon
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux : Vertus, Voipreux et Le Plessis
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations de chaque lot sont réparties en 2 tranches et 6 phases définies comme suit :
Tranche Phase Désignation
Tranche ferme 1 inventaire des réseaux, des ouvrages existants et des désordres constatés
2 campagnes de mesures sur l'ensemble des réseaux du système d'assainissement,
3 modélisation informatique et calage de chaque système d'assainissement
4 diagnostic et bilan de fonctionnement du système d'assainissement
5 elaboration d'un schéma directeur pour chaque système d'assainissement
6 actualisation du zonage d'assainissement
tranche optionnelle 1 contrôle des raccordements
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: tranche optionnelle 1 contrôle des raccordements
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement d'athis
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement de Vert Toulon
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Afficher plus
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Après ce délai, les candidats ne pourront plus demander de précisions sur le contenu du dossier.
renseignement(s) administratif(s) :
Service Commun Marchés Publics
2 rue de Reims - bP 505
51331 epernay cedex
Mmes pluchart / gilles / Morlet
Tél : 03 26 53 37 08 / 09 / 34
renseignement(s) technique(s) :
epernay agglo Champagne
Direction Eau/Assainissement
M. Alexis Douillet
Tel. : 03 26 56 47 47
M. Edouard Janus
Tel. : 03 26 56 54 25
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342525 📞
Source: OJS 2022/S 225-648247 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-214839
Se réfère à l'avis: 2022/S 225-648247
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: amodiag environnement
Adresse postale: 15 rue Maurice Hollande
Commune postale: Reims
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 148765.46 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: verdi
Adresse postale: 80 rue de Marcq CS 90049
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59441
Valeur totale du marché: 91 185 EUR 💰
81 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 070-214839 (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
diagnostics et schemas directeurs D'Assainissement DU Systeme
D'Assainissement de blancs coteaux vertus-voipreux-le plessis, D'Athis et de
vert-toulon
Valeur totale du marché: 321705.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-214839
Se réfère à l'avis: 2022/S 225-648247
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
diagnostics et schemas directeurs D'Assainissement DU Systeme
D'Assainissement de blancs coteaux vertus-voipreux-le plessis, D'Athis et de
vert-toulon
schéma directeur d'assainissement de Blancs Coteaux
: Vertus, Voipreux et Le Plessis
schéma directeur d'assainissement d'athis
schéma directeur d'assainissement de Vert Toulon
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: amodiag environnement
Adresse postale: 15 rue Maurice Hollande
Commune postale: Reims
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 148765.46 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: verdi
Adresse postale: 80 rue de Marcq CS 90049
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59441
Valeur totale du marché: 91 185 EUR 💰
81 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 070-214839 (2023-04-05)
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