Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à Marseille Château-Gombert
Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à Marseille Château-Gombert. L'opération de travaux de restructuration du bâtiment Equerre et de l'auditorium de 450 places permettra la création du Marseille Creativity Center (MC2) qui vise à répondre à 5 missions: entreprendre et innover; se former et apprendre; expérimenter et innover; découvrir & se cultiver; se rassembler et se rencontrer. Ce lieu articulera d'une manière novatrice un Learning Center, un Learning Lab, un Fablab, un auditorium de 450 places et un show-room. Son élaboration procède d'une attention soutenue portée aux usages et aux interactions entre des porteurs de projets divers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à...”
Titre
Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à Marseille Château-Gombert
DRAPIE21-TXMC2
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à...”
Brève description
Travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'école centrale de Marseille — création du Marseille Creativity Center à Marseille Château-Gombert. L'opération de travaux de restructuration du bâtiment Equerre et de l'auditorium de 450 places permettra la création du Marseille Creativity Center (MC2) qui vise à répondre à 5 missions: entreprendre et innover; se former et apprendre; expérimenter et innover; découvrir & se cultiver; se rassembler et se rencontrer. Ce lieu articulera d'une manière novatrice un Learning Center, un Learning Lab, un Fablab, un auditorium de 450 places et un show-room. Son élaboration procède d'une attention soutenue portée aux usages et aux interactions entre des porteurs de projets divers.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curage — désamiantage — démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Travaux de curage, de désamiantage et de démolition (voir détail au CCTP).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire le certificat de qualification professionnelle suivant: certification Amiante chez...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire le certificat de qualification professionnelle suivant: certification Amiante chez l'un des trois organismes suivants: Qualibat ou AFAQ AFNOR ou Global, en cas de groupement la certification professionnelle peut être produite par un seul de ses membres (voir détail au règlement de consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — reprise en sous œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Travaux de gros œuvre, de maçonnerie et de reprise en sous œuvre (voir détail au CCTP).”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire les certificats de qualification professionnelle suivants: Qualibat 2112 et 2413, en...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire les certificats de qualification professionnelle suivants: Qualibat 2112 et 2413, en cas de groupement la certification professionnelle peut être produite par un seul de ses membres (voir détail au règlement de consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Travaux d'étanchéité (voir détail au CCTP).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries métalliques — serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“Travaux de menuiseries métallique, de serrurerie et de métallerie (voit détail au CCTP).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons doublage faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Travaux de cloisons doublage et de faux-plafonds (voir détail au CCTP).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols et murs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Description du marché: Travaux de revêtements de sols et de murs (voir détail au CCTP).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries bois (voir détail au CCTP).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures — nettoyages
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Travaux de peinture et nettoyage (voir détail au CCTP).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CVC, plomberie sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Description du marché: Travaux de CVC, plomberie et sanitaires (voir détail au CCTP).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Fourniture et pose d'appareils élévateurs (voir détail au CCTP).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Audiovisuel — éclairage — machinerie et serrurerie scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de scènes📦
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché: Voir détail au CCTP du lot 12.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils et tribunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges de théâtre📦
Description du marché: Voir détail au CCTP du lot 13.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Audiovisuel — éclairage — machinerie et serrurerie scénique «ECM»
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Voir détail au CCTP du lot 14.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Voir détail au CCTP du lot 15.
Informations complémentaires:
“Pour le lot 15, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire le certificat de qualification professionnelle suivant: Qualicuisine, en cas de...”
Informations complémentaires
Pour le lot 15, si le candidat en dispose, il est recommandé de produire le certificat de qualification professionnelle suivant: Qualicuisine, en cas de groupement la certification professionnelle peut être produite par un seul de ses membres (voir détail au règlement de consultation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Les acomptes s'effectueront par virement administratif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le dépassement de délai de paiement ouvrira de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges; les prix seront révisables; prix globaux et forfaitaires. Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-06
13:00 📅
“Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire...”
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 et R. 2111-10 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une clause obligatoire d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Cette clause est applicable aux huit lots suivants: 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9: voir détails au règlement de consultation et au CCAP. Des prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer par les candidats aux lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 (voir détails dans les documents de consultation), la date prévisionnelle de commencement des travaux est mi-juin 2021 pour une durée de 18 mois (incluant les deux mois de période de préparation). La visite du site est recommandée mais pas obligatoire (voir modalités au règlement de consultation), les documents de la consultation sont disponibles gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Drapie21-Txmc2, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Les entreprises devront laisser sur ce site une adresse mail valide pour être informées en cas de modification du dossier de consultation. Les candidats devront exclusivement poser leurs questions du PLACE (voir modalités dans le règlement de consultation). Les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Drapie21-Txmc2, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation; l'heure de remise des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur. Nature de l'attributaire: chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement. Pour connaitre les autres points de contact que celui indiqué à la section 1.3) du présent avis, se référer à l'article 8.1 du règlement de consultation. Origine du financement de l'opération: sur CPER 2015/2020 avec les co-financeurs suivants: État/Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/département des Bouches-du-Rhône/Métropole Aix-Marseille Provence. Unité monétaire: l'euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 065-161844 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: rectorat Aix-Marseille
Adresse postale: drapie Place Lucien Paye
Personne de contact: Direction Régionale Académique de la Politique Immobilière de l'Etat (DRAPIE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'ecole Centrale de Marseille - création du Marseille Créativity Center à...”
Titre
travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'ecole Centrale de Marseille - création du Marseille Créativity Center à Marseille Château-Gombert
DRAPIE21-TXMC2
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Brève description:
“travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'ecole Centrale de Marseille - création du Marseille Créativity Center à...”
Brève description
travaux de restructuration du bâtiment Equerre et du grand amphithéâtre de l'ecole Centrale de Marseille - création du Marseille Créativity Center à Marseille Château-Gombert
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4000357.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: curage - désamiantage - démolition
Description
Description du marché: travaux de curage, de désamiantage et de démolition
Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre - maçonnerie - reprise en sous oeuvre
Description
Description du marché:
“travaux de gros oeuvre, de maçonnerie et de reprise en sous oeuvre (voir détail au Cctp)” Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Description
Description du marché: travaux d'étanchéité (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries métalliques - serrurerie - métallerie
Description
Description du marché:
“travaux de menuiseries métallique , de serrurerie et de métallerie (voit détail au Cctp)” Champ d'application du marché
Titre: cloisons doublage Faux-Plafonds
Description
Description du marché: travaux de cloisons doublage et de faux-plafonds (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols et murs
Description
Description du marché: travaux de revêtements de sols et de murs (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Description
Description du marché: travaux de menuiseries bois (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: peintures - nettoyages
Description
Description du marché: travaux de peinture et nettoyage (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: cvc Plomberie Sanitaires
Description
Description du marché: travaux de CVC , plomberie et sanitaires (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: electricité cfo cfa ssi
Description
Description du marché: travaux d'électricité cfo cfa et SSI (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: appareils élévateurs
Description
Description du marché: fourniture et pose d'appareils élévateurs (voir détail au Cctp)
Champ d'application du marché
Titre: audiovisuel - eclairage - machinerie et serrurerie scénique
Description
Description du marché: audiovisuel - eclairage - machinerie et serrurerie scénique
Champ d'application du marché
Titre: fauteuils et tribunes
Description
Description du marché: fauteuils et tribunes
Champ d'application du marché
Titre: audiovisuel - eclairage - machinerie et serrurerie scénique "Ecm"
Description
Description du marché: audiovisuel - eclairage - machinerie et serrurerie scénique "Ecm"
Champ d'application du marché
Titre: equipements de cuisine
Description
Description du marché: equipements de cuisine
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-161844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.026
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: curage Désamiantage Démolition
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sdr s.a.s
Adresse postale: route du Petit Moulin
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 431 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux désamiantage
2️⃣
Numéro de contrat: 2021.027
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gros oeuvre Maçonnerie Reprise en sous oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: européenne d'equipement et d'aménagement
Adresse postale: 55 avenue de la Rose
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 542721.90 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: etanchéité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2021.028
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: menuiseries métalliques Serrurerie Métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: smab
Adresse postale: 170 impasse Bel Air
Commune postale: Les Taillades
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 647 979 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cloisons doublages Faux-Plafonds
6️⃣
Numéro de contrat: 2021.030
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: revêtements de sols et murs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: scpa
Adresse postale: 32 rue Montolieu
Code postal: 13002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418 844 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021.031
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: menuiseries bois
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl guerra
Adresse postale: rue de Courtine - zA les Etangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356303.90 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021.032
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: peintures Nettoyages
Nom et adresse du contractant
Nom: société des Etablissements Noel Séries
Adresse postale: 108 rue Breteuil
Code postal: 13006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132024.34 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021.033
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: cvc Plomberie Sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ger plomberie
Adresse postale: 21 boulevard Lavoisier
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 729 188 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021.034
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: electricité cfo cfa ssi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: egtm
Adresse postale: 78 boulevard du Plateau
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 549 390 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021.035
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: appareils élévateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ams Ascenseurs
Adresse postale: zac La Valentine - 2 rue Léon Bancal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 900 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021.036
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: audiovisuel Eclairage Machinerie et Serrurerie scénique
Nom et adresse du contractant
Nom: electricité Industrielle jp fauche
Adresse postale: 5 allée de la Rougière - zAC les Feuillantines
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251805.97 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021.037
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fauteuils et tribunes
Nom et adresse du contractant
Nom: samia devianne
Adresse postale: 16 avenue de la Gardie
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96183.33 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: audiovisuel Eclairage Machinerie et Serrurerie scénique / ecm
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: equipements de cuisine
“les lots 14 et 15 ont été déclarés sans suite suite en raison de l'impossibilité de l'ecole Centrale de Marseille d'engager financièrement ces marchés au...”
les lots 14 et 15 ont été déclarés sans suite suite en raison de l'impossibilité de l'ecole Centrale de Marseille d'engager financièrement ces marchés au cours de cet exercice
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 235-615635 (2021-11-30)