Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies
1127”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et...”
Brève description
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Maille Verte.
Description du marché: Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 68
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet...”
Description des options
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée dans le cadre des articles R. 2163-3 et 4 et R. 2113-4 à 6 du CCP selon une procédure formalisée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements...”
Liste et brève description des conditions
Il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque candidat ou chaque membres de l'équipe candidate devra produire les documents ci-dessous:
— une lettre de candidature dûment complétée (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;
— une déclaration sur l'honneur dûment complétée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à 14 du CCP. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
“Le marché est à prix unitaire, ferme actualisable non révisable.
Le délai maximal de paiement des acomptes est de 60 jours, à compter de la réception de la...”
Le marché est à prix unitaire, ferme actualisable non révisable.
Le délai maximal de paiement des acomptes est de 60 jours, à compter de la réception de la demande d'acompte.
Le délai maximal de paiement du solde est de 60 jours à compter de la date de réception du décompte général et définitif.
Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 28.3.2021 inclus en utilisant le lien suivant http:// territoires62.e-marchespublics.com — une réponse sera alors adressée au plus tard le 1.4.2021 à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2021/S 047-117038 (2021-03-04)
Informations complémentaires (2021-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies”
Brève description:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme...”
Brève description
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à Oignies décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marché est de 68 mois et la date prévisionnelle de démarrage des travaux est août 2021.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 047-117038
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 250 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 1 300 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché de terrassements semis et plantations clôtures et mobilier comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.”
Source: OJS 2021/S 050-122858 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sem territoires soixante-deux
Numéro d'enregistrement national: 32791063400069
Adresse postale: 2, Rue Joseph Marie JACQUARD - CS 10135
Commune postale: Lievin cedex
Code postal: 62803
Courrier électronique: v.allard@territoires62.fr📧
URL: https://www.territoires62.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://territoires62.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Saem
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de la Maille Verte à OIGNIES
1127.00”
Brève description:
“Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l’aménagement de la ZAC la Maille Verte à OIGNIES décomposés en une tranche ferme et...”
Brève description
Travaux de création et restauration de zones humides dans le cadre de l’aménagement de la ZAC la Maille Verte à OIGNIES décomposés en une tranche ferme et douze tranches optionnelles. La durée du marche est de 68 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 786883.60 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Maille Verte à OIGNIES
Description du marché: Le marche comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Le marché comporte une tranche ferme et douze tranches optionnelles
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat peut être consulté au siège de Territoires Soixante-Deux (2 rue Joseph Marie Jacquard - CS 10135 - 62803 LIEVIN Cedex).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 047-117038
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2021-1127M40191-00
Titre: Travaux de création et restauration de zones humides
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage nord
Commune postale: Lesquin
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 786883.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13, avenue du peuple belge BP 729
Commune postale: Lille cedex
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13, avenue du peuple belge BP 729
Commune postale: Lille cedex
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2021/S 164-430206 (2021-08-20)