Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum (80 000 EUR HT/lot/an). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot; conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de carrelage/faïence dans les bâtiments du Département de l'Ain
Produits/services: Carrelages📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum (80 000 EUR HT/lot/an). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot; conclu pour une période...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum (80 000 EUR HT/lot/an). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot; conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Zone Bresse-Revermont.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Trois reconductions possibles d'une durée d'un an chacune; durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Estimation annuelle indicative: 49 635 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Zone Haut-Bugey Pays de Gex.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Zone Dombes Côtière Bugey.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prix unitaires; révisables annuellement. Avance de 15 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prix unitaires; révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le montant indiqué au II.1.5) correspond au total des montants maximaux...”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le montant indiqué au II.1.5) correspond au total des montants maximaux sur quatre ans pour les trois lots; le montant au II.2.6) correspond au montant maximal d'un lot sur quatre ans.
Numéro de la consultation: 2021090a.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 079-199295 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace-Lorraine, BP 10114
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de carrelage/faïence dans les bâtiments du département de l'Ain
2021090A”
Brève description: Travaux de carrelage/faïence dans les bâtiments du département de l'Ain.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-199295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021090A1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone Bresse-Revermont
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Renaud
Adresse postale: 68 rue de la Croix Colin
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021090A2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone Haut-Bugey Pays de Gex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir des revêtements
Adresse postale: 45 rue du Marais
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021090A3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone Dombes Côtière Bugey
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 139-368967 (2021-07-16)