Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur

Saint-Étienne métropole

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 1 Ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Etienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-19	Avis de marché
2021-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de resurfaçage de chaussées
Numéro de référence: 2021-Asri-0011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-145524
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Les prestations du lot nº 1 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de Saint-Étienne et 20 000 EUR HT hors de ce périmètre.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots à l'exception du lot nº 1 Furan pour lequel le candidat retenu ne pourra pas se voir attribuer aucun autre lot.

Intitulé du lot: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole.

Informations complémentaires:

Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).

Intitulé du lot: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole.

Intitulé du lot: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole.

Intitulé du lot: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole
Numéro du lot: 5
Brève description:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole.

Informations complémentaires:

Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole, ville de Saint-Étienne 42000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— certificats de qualifications: qualifications FNTP 3221, 3321, 3421 ou équivalentes. En l'absence de qualifications le candidat devra démontrer sa capacité à réaliser des travaux sur l'intégralité des voiries métropolitaines et ce, quel que soit leurs niveaux de trafics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — L'accord-cadre sans montant minimal ni maximal sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— Saint-Étienne Métropole;

— ville de Saint-Étienne.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Saint-Étienne Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre sera ensuite en charge de suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de début de prestation: 1.7.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 058-145524 (2021-03-19)

Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple:travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 01 ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Étienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).

Valeur totale du marché: 112357.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-352738
Se réfère à l'avis: 2021/S 058-145524
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les prestations du lot nº 01 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de Saint-Étienne et 20 000 EUR HT hors de ce périmètre.

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole.Ville de Saint-Étienne 42000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: Groupement Asten/Union Travaux
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 26061.64 EUR 💰
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 4 rue Frédéric Baît
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 21969.80 EUR 💰
Nom: Colas Rhône-Alpes-Auvergne
Valeur totale du marché: 21939.80 EUR 💰
Nom: Roger Martin Rhône-Alpes
Adresse postale: 254 chemin des Platières
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 20164.75 EUR 💰
Nom: Eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 17 boulevard Charles Voisin — BP 96
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 22221.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
7

Référence
Informations complémentaires

— accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande (montants estimés);

— avis de marché: JOUE 2021/S 058-145524 du 24.3.21; avis 21-37099 au BOAMP;

— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Source: OJS 2021/S 133-352738 (2021-07-08)

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