Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur

Saint-Étienne métropole

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 1 Ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Etienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-19 Avis de marché
2021-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Étienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Étienne

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur 2021-Asri-0011”
Produits/services: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots à l'exception du lot nº 1 Furan pour lequel le candidat retenu ne pourra pas se...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole, ville de Saint-Étienne 42000.
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 1 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole.”
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole.”
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-145524 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112357.87 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole.Ville de Saint-Étienne 42000.
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 01 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-145524

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021vo142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Asten/Union Travaux
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26061.64 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021vo143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 4 rue Frédéric Baît
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21969.80 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021vo144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole”
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes-Auvergne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21939.80 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021vo145
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole”
Nom et adresse du contractant
Nom: Roger Martin Rhône-Alpes
Adresse postale: 254 chemin des Platières
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20164.75 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021vo146
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 17 boulevard Charles Voisin — BP 96
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22221.88 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande (montants estimés); — avis de marché: JOUE 2021/S 058-145524 du 24.3.21; avis 21-37099 au...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-352738 (2021-07-08)