Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 1 Ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Etienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur
2021-Asri-0011”
Produits/services: Travaux de resurfaçage de chaussées📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 1 Ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Etienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots à l'exception du lot nº 1 Furan pour lequel le candidat retenu ne pourra pas se...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots à l'exception du lot nº 1 Furan pour lequel le candidat retenu ne pourra pas se voir attribuer aucun autre lot.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole, ville de Saint-Étienne 42000.
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 1 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 1 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de Saint-Étienne et 20 000 EUR HT hors de ce périmètre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole.”
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).”
Informations complémentaires
Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole.”
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— certificats de qualifications: qualifications FNTP 3221, 3321, 3421 ou équivalentes. En l'absence de qualifications le candidat devra démontrer sa capacité à réaliser des travaux sur l'intégralité des voiries métropolitaines et ce, quel que soit leurs niveaux de trafics.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — L'accord-cadre sans montant minimal ni maximal sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Saint-Étienne Métropole;
— ville de Saint-Étienne.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Saint-Étienne Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre sera ensuite en charge de suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de début de prestation: 1.7.2021.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 058-145524 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple:travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 01 ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Étienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112357.87 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole.Ville de Saint-Étienne 42000.
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 01 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 01 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de Saint-Étienne et 20 000 EUR HT hors de ce périmètre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-145524
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021vo142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Asten/Union Travaux
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26061.64 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021vo143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 4 rue Frédéric Baît
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21969.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021vo144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes-Auvergne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21939.80 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021vo145
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: Roger Martin Rhône-Alpes
Adresse postale: 254 chemin des Platières
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20164.75 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021vo146
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 2 pour Saint-Étienne Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 17 boulevard Charles Voisin — BP 96
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22221.88 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“— accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande (montants estimés);
— avis de marché: JOUE 2021/S 058-145524 du 24.3.21; avis 21-37099 au...”
— accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande (montants estimés);
— avis de marché: JOUE 2021/S 058-145524 du 24.3.21; avis 21-37099 au BOAMP;
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Source: OJS 2021/S 133-352738 (2021-07-08)