Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle de logements, d'Établissements recevant du public (ERP), de parties communes et de locaux annexes du patrimoine de Ardèche Habitat 2022-2025.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle du patrimoine d'Ardèche Habitat 2022-2025
AOO_2021_040”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle de logements, d'Établissements recevant du public (ERP), de parties communes et de locaux annexes du...”
Brève description
Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle de logements, d'Établissements recevant du public (ERP), de parties communes et de locaux annexes du patrimoine de Ardèche Habitat 2022-2025.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Terrassement, VRD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2022 jusqu'au 30.6.2022, soit pour une période initiale de six mois. Les marchés sont renouvelables sept fois par...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2022 jusqu'au 30.6.2022, soit pour une période initiale de six mois. Les marchés sont renouvelables sept fois par tacite reconduction pour des périodes complémentaires d'un semestre dans les conditions visées au CCAP.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1P
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1T
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie, démolition, gros œuvre, façade, charpente, couverture.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2P
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2T
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3P
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3T
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4A
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4P
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4T
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5P
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5T
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7P
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7T
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8A
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8P
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8T
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: Stores.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9P
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9T
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10A
Description
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès.
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10P
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10T
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11A
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché: Éclairage public.
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11P
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11T
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-01
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'état du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension;
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2021/S 127-335600 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluze BP 126
Commune postale: Privas cedex
Téléphone: +33 0475649129📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION TOTALE OU PARTIELLE DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2022 - 2025
AOO_2021_040”
Brève description:
“Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle de logements, d'établissements recevant du public (E.R.P.), de parties communes et de locaux annexes...”
Brève description
Travaux d'entretien et de réfection totale ou partielle de logements, d'établissements recevant du public (E.R.P.), de parties communes et de locaux annexes du Patrimoine de ARDECHE HABITAT 2022 / 2025
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Terrassement, VRD
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'intervention et d'organisation technique - hors astreinte
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom):
“Modalités d'intervention et d'organisation technique - dans le cadre de l'astreinte”
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Gestion administrative
Prix (pondération): 4
Description
Description du marché: Maçonnerie, démolition, gros oeuvre, façade, charpente, couverture
Description du marché: Menuiserie, PVC, bois
Description du marché: Menuiserie métallique, serrurerie, aluminium, soudure
Description du marché: Plâtrerie, peinture, cloisons, isolation, plafonds suspendus, faïences
Description du marché: Revêtements muraux et sols souples, carrelage
Description du marché: Electricité
Description du marché: Chauffage, plomberie, sanitaires, zinguerie, VMC
Description du marché: Stores
Description du marché: Télévisions, courants faibles, contrôle d'accès
Description du marché: Eclairage public
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-335600
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre: Terrassement / VRD- Agence ANNONAY
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Smg construction girard freres
Adresse postale: RN 82 - Lachaud Nord
Commune postale: Boulieu les annonay
Code postal: 07100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: https://www.societe.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1P
Titre: Terrassement / VRD - Agence PRIVAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise bernard mommee
Adresse postale: Z.i le lac - 31 avenue marc seguin
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
URL: https://www.travaux.publics.net🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1T
Titre: Terrassement / VRD - Agence LE TEIL
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Z.i Le Lac - 31 avenue marc seguin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2A
Titre:
“Maçonnerie / démolition / gros oeuvre /façade / charpente / couverture - Agence ANNONAY” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rn 82 - lachaud nord
URL: http://www.societe.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2P
Titre:
“Maçonnerie / démolition / gros oeuvre /façade / charpente / couverture - Agence PRIVAS” Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise horjales
Adresse postale: 660 rue jean joanny
Commune postale: St julien en st alban
URL: http://www.pagesjaunes.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2T
Titre:
“Maçonnerie / démolition / gros oeuvre /façade / charpente / couverture - Agence LE TEIL” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3A
Titre: Menuiserie / PVC / Bois - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl menuiserie huchet
Adresse postale: 134 rue de soras - z.i. la lombardière
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430
URL: http://www.menuiseriehuchet.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3P
Titre: Menuiserie / PVC / Bois - Agence PRIVAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Pradon entreprise
Adresse postale: 381 rue blaise pascal
Commune postale: Guilherand granges
Code postal: 07500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3T
Titre: Menuiserie / PVC / Bois - Agence LE TEIL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl boyer
Adresse postale: 20 boulevard françois bourret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4A
Titre: Menuiseries métalliques / Serrurerie / Aluminium / Soudure - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 134, rue de soras -zi la lombardière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4P
Titre: Menuiseries métalliques / Serrurerie / Aluminium / Soudure - Agence PRIVAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Emery confort equipement
Adresse postale: 802 route de la pierre plantée
Commune postale: St vincent de barrès
Code postal: 07210
URL: http://prodestravaux.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4T
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5A
Titre:
“Plâtrerie / Peinture / Cloisons / Isolation / Plafonds suspendus / Faiences - Agence ANNONAY” Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl teisset entreprise
Adresse postale: 556 a route de ladreyt
Commune postale: Lyas
URL: http://www.teisset.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5P
Titre:
“Plâtrerie / Peinture / Cloisons / Isolation / Plafonds suspendus / Faiences - Agence PRIVAS” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ayala freres
Adresse postale: 531 avenue marie curie
Commune postale: La voulte s/rhône
Code postal: 07800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5T
Titre:
“Plâtrerie / Peinture / Cloisons / Isolation / Plafonds suspendus / Faiences - Agence LE TEIL” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6A
Titre: Revêtements muraux et sols souples / Carrelage - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl mr carrelage
Adresse postale: 10 chemin du vadalet
Commune postale: Vesseaux
Code postal: 07200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6P
Titre: Revêtements muraux et sols souples / Carrelage - Agence PRIVAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6T
Titre: Revêtements muraux et sols souples / Carrelage - Agence LE TEIL
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7A
Titre: Electricité - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Nom: J.grenot
Adresse postale: 79 allée de beauregard - cs 20188
Commune postale: Annonay cedex
Code postal: 07104
URL: http://www.groupedmrs.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7P
Titre: Electricité - Agence PRIVAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7T
Titre: Electricité - Agence LE TEIL
Nom et adresse du contractant
Nom: E.i. gerland electricite
Adresse postale: 15 impasse du boulevard
Commune postale: Les ollières s/eyrieux
Code postal: 07360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8A
Titre: Chauffage / Plomberie / Sanitaire Zinguerie / VMC - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa proxiserve
Adresse postale: Rue tati - p.a. Roosevelt
Commune postale: Vaulx en velin
Code postal: 69120
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.proxiserve.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8P
Titre: Chauffage / Plomberie / Sanitaire Zinguerie / VMC - Agence PRIVAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl chambon giraud
Adresse postale: N°462 avenue marc seguin - innoparc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8T
Titre: Chauffage / Plomberie / Sanitaire Zinguerie / VMC - Agence LE TEIL
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue tati - p.a. roosevelt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9A
Titre: Stores - Agence ANNONAY
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9P
Titre: Stores - Agence PRIVAS
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.prodestravaux.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9T
Titre: Stores - Agence LE TEIL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10A
Titre: Télévisions / Courants faibles / Contrôle d'accès - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
Nom: Audio cable service
Adresse postale: 105 impasse du muguet
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300
Région: Drôme🏙️
URL: http://www.dalkia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10P
Titre: Télévisions / Courants faibles / Contrôle d'accès - Agence PRIVAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10T
Titre: Télévisions / Courants faibles / Contrôle d'accès - Agence LE TEIL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11A
Titre: Eclairage public - Agence ANNONAY
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.groupedmrs.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11P
Titre: Eclairage public - Agence PRIVAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11T
Titre: Eclairage puclic - Agence LE TEIL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2022/S 010-017154 (2022-01-10)