Cet accord-cadre comporte douze lots et non 13. Le lot 4 est subdivisé en deux petits lots (4a et 4b), mais pour des raisons techniques, ces deux petits lots apparaissent comme les lots 4 et 5. Cela a pour conséquence de donner une architecture à treize lots. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour chacun des lots. La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un an. Le marché peut être reconduit par période de trois fois un an, sans excéder une durée totale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien, de grosses réparations et de petites opérations neuves sur le patrimoine de la Ville de Villeurbanne
2021-6939”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“Cet accord-cadre comporte douze lots et non 13. Le lot 4 est subdivisé en deux petits lots (4a et 4b), mais pour des raisons techniques, ces deux petits...”
Brève description
Cet accord-cadre comporte douze lots et non 13. Le lot 4 est subdivisé en deux petits lots (4a et 4b), mais pour des raisons techniques, ces deux petits lots apparaissent comme les lots 4 et 5. Cela a pour conséquence de donner une architecture à treize lots. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour chacun des lots. La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un an. Le marché peut être reconduit par période de trois fois un an, sans excéder une durée totale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Villeurbanne 69601 — Villeurbanne.
Description du marché: Démolition — terrassements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Cohérence des prix unitaires du bordereau de prix par la prise en compte des écarts à la moyenne des prix unitaires et du nombre d'écarts constatés”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un an. Le marché peut être...”
Description des renouvellements
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un an. Le marché peut être reconduit par période de trois fois un an, sans excéder une durée totale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Description du marché: VRD — enrobés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie sanitaire.
Informations complémentaires: Lot 4a.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité courants forts et faibles.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Plâtrerie/peinture/faux plafonds.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage/faïence.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie bois.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Joints d'étanchéité📦
Description du marché: Étanchéité.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci:
1) une déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque opérateur économique (cotraitant, sous-traitant) proposé dans la candidature produit à l'appui de celle-ci:
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
2) les renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Ces renseignements sont listés à l'article 2.9 du présent règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit la déclaration de candidature dûment complétée, conformément à l'article 4.1 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les qualifications professionnelles minimales exigées sont décrites à l'article 2.10 du règlement de la consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour cette opération, il est prévu un dispositif d'insertion par l'économique, concernant les lots suivants:
— lot 2: VRD — enrobés,
— lot 3: maçonnerie,
—...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour cette opération, il est prévu un dispositif d'insertion par l'économique, concernant les lots suivants:
— lot 2: VRD — enrobés,
— lot 3: maçonnerie,
— lot 4a: plomberie — sanitaire,
— lot 5: électricité courants forts et faibles,
— lot 6: plâtrerie — peinture — faux plafonds,
— lot 7: sols souples,
— lot 10: étanchéité pour cette opération,
il est prévu une obligation de réemploi, concernant les lots suivants:
— lot 6: plâtrerie — peinture — faux plafonds,
— lot 8: carrelage — faïence,
— lot 9: menuiserie bois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeurbanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 127-335671 (2021-06-30)
Informations complémentaires (2021-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre comporte douze lots et non treize. Le lot 4 est subdivisé en deux petits lots (4a et 4b), mais pour des raisons techniques, ces deux petits...”
Brève description
Cet accord-cadre comporte douze lots et non treize. Le lot 4 est subdivisé en deux petits lots (4a et 4b), mais pour des raisons techniques, ces deux petits lots apparaissent comme les lots 4 et 5. Cela a pour conséquence de donner une architecture à treize lots. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour chacun des lots. La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale d'un an. Le marché peut être reconduit par période de 3 × 1 an, sans excéder une durée totale de quatre ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 127-335671
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-08-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Après la mention: au lieu d'une «Ouverture des offres préalablement fixée au 31.8.2021 (14h00). Ajouter: la date d'ouverture des offres est fixée au...”
Après la mention: au lieu d'une «Ouverture des offres préalablement fixée au 31.8.2021 (14h00). Ajouter: la date d'ouverture des offres est fixée au 10.9.2021 (14h00).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 131-345059 (2021-07-05)