les travaux objet du présent marché concernent :Pour le lot 1 : la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur le territoire de la Ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux espaces verts et dans le cadre de la remise en état d'espaces verts existants et de plantation d'arbres dans le cadre de la conservation du patrimoine arboré de la Ville de Toulon.Pour le lot 2 : la réalisation de travaux d'aménagements des terrains de sports de la Ville de Toulon dans le cadre de la remise en état de l'existant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagements paysagers pour la ville de Toulon en 2 lots
21ft-Dcp-0105-H”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“les travaux objet du présent marché concernent :Pour le lot 1 : la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur le territoire de la...”
Brève description
les travaux objet du présent marché concernent :Pour le lot 1 : la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur le territoire de la Ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux espaces verts et dans le cadre de la remise en état d'espaces verts existants et de plantation d'arbres dans le cadre de la conservation du patrimoine arboré de la Ville de Toulon.Pour le lot 2 : la réalisation de travaux d'aménagements des terrains de sports de la Ville de Toulon dans le cadre de la remise en état de l'existant
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Valeur estimée hors TVA: EUR 517 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
les travaux, objet de l'accord-cadre à bons de commande, porteront sur l'aménagement, la transformation ou la remise en état d'espaces verts et la plantation d'arbres. Les opérations objet des bons de commandes (ordres de service) pourront concerner des travaux de différentes natures :-Terrassements ;-Génie civil et réseaux ;-Maçonnerie ;-Arrosage ;-Plantations ;-Gabions et maintien de terres ;-Platelages bois, terrasse bois et éléments de décoration ;-Aménagement pour Personnes à Mobilité Réduite (Pmr)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois, par période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité
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Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 166 666 euro(s) Ht soit 200 000ttcmontant annuel maximum: 666 000 euro(s) Ht soit 800 000 (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 166 666 euro(s) Ht soit 200 000ttcmontant annuel maximum: 666 000 euro(s) Ht soit 800 000 (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements des terrains de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements des terrains de sports de la Ville de Toulon dans le cadre de la remise en état de...”
Description du marché
le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements des terrains de sports de la Ville de Toulon dans le cadre de la remise en état de l'existant.Les travaux, objet de l'accord-cadre à commandes, permettent l'aménagement ou la transformation de terrains de sports et comportent simultanément la réalisation de plusieurs travaux :.des terrassements généraux pour la mise en forme de terrains.des travaux d'aménagement des eaux de ruissellement.des travaux d'arrosage et mise en place de réseaux.des travaux de préparation de terrain et d'engazonnement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 41 666 euro(s) Ht soit 50 000ttcmontant annuel maximum: 333 333 euro(s) (T.T.C.) soit 400 000 (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 41 666 euro(s) Ht soit 50 000ttcmontant annuel maximum: 333 333 euro(s) (T.T.C.) soit 400 000 (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - *Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot no1:- qualipaysage P110 : création de jardins et d'espaces verts ou équivalent- qualipaysage A510 : arrosage intégré ou équivalent” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a titre exceptionnel, l'acheteur pourra être amené à émettre des bons de commandes afin de réaliser des travaux de nuit ou en situation délicate pour le lot no1”
Conditions d'exécution du contrat
a titre exceptionnel, l'acheteur pourra être amené à émettre des bons de commandes afin de réaliser des travaux de nuit ou en situation délicate pour le lot no1
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième semestre 2024
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Le marché, chaque lot sera attribué sur la base du critère Valeur technique noté sur 10 points, le critère prix noté sur 8 points et le critère performances en matière de protection de l'environnement sur 2 points . Les estimations mentionnées correspondent à la durée initiale du marché hors reconduction. Il est prévu une avance pour le lot no1 (cf article 3.4.2 du Ccap). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2021/S 237-623201 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 088 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-623201
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'aménagements paysagers des espaces verts et de plantation d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: grpt Mediterranee Environnement Sas / Societe Provencale De Paysage Sas
Adresse postale: 126 Chemin Lou Foevi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357 149 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'aménagements des terrains de sports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: grpt Mediterranee Environnement Sas / Sport Mediterranee Entretien Sarl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 939 💰
“montant total de l'avis = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Valeurs minimales et maximales annuelles: Lot 1: mini: 166 666 euro(s) Ht/ maxi:...”
montant total de l'avis = montant en euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Valeurs minimales et maximales annuelles: Lot 1: mini: 166 666 euro(s) Ht/ maxi: 666 666 euro(s) Ht - lot 2: mini: 41 666 euro(s) Ht/ maxi: 333 333 euro(s) (H.T.).Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots: critère valeur technique sur 10 pts, critère prix sur 8 pts et critère Performances environnementales sur 2 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 26/04/2022 et notifiés le 26/04/2022données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2022/S 084-223471 (2022-04-26)