Travaux d'aménagement du site «La Marlière» sur la commune de Feignies

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Les prestations sont réparties en lots et en tranches:
— lot 1: aménagement (partie a) et assainissement (partie b):
—— tranche ferme partie a,
—— tranche ferme partie b,
—— tranche optionnelle partie a,
—— tranche optionnelle partie b. Code CPV: 45233000-9/45232410-9,
— lot 2: réseaux secs:
—— tranche ferme,
—— tranche optionnelle. Code CPV: 45112100-6,
— lot 3: espaces verts:
—— tranche ferme,
—— tranche optionnelle. Code CPV: 45112710-5. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévisionnelle minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de vingt-quatre mois (hors période de préparation). Le maître d'œuvre est assuré par la société AGECI Engineering, sise 15 boulevard Froissart, 59 300 Valenciennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-26	Avis de marché
2021-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Numéro de référence: AM21.14
Brève description:

Les prestations sont réparties en lots et en tranches: — lot 1: aménagement (partie a) et assainissement (partie b): —— tranche ferme partie a, —— tranche ferme partie b, —— tranche optionnelle partie a, —— tranche optionnelle partie b. Code CPV: 45233000-9/45232410-9, — lot 2: réseaux secs: —— tranche ferme, —— tranche optionnelle. Code CPV: 45112100-6, — lot 3: espaces verts: —— tranche ferme, —— tranche optionnelle. Code CPV: 45112710-5. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévisionnelle minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de vingt-quatre mois (hors période de préparation). Le maître d'œuvre est assuré par la société AGECI Engineering, sise 15 boulevard Froissart, 59 300 Valenciennes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Travaux de creusement de tranchées 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_0n5B0BigpG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-213229
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Durée: — tranche ferme (a + b) cinquante-cinq semaines, — tranche optionnelle (a + b): dix-huit semaines, quatre semaines de préparation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en lots et en tranches:

— lot 1: aménagement (partie a) et assainissement (partie b):

—— tranche ferme partie a,

—— tranche ferme partie b,

—— tranche optionnelle partie a,

—— tranche optionnelle partie b. Code CPV: 45233000-9/45232410-9,

— lot 2: réseaux secs:

—— tranche ferme,

—— tranche optionnelle. Code CPV: 45112100-6,

— lot 3: espaces verts:

—— tranche optionnelle. Code CPV: 45112710-5. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévisionnelle minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de vingt-quatre mois (hors période de préparation). Le maître d'œuvre est assuré par la société AGECI Engineering, sise 15 boulevard Froissart, 59 300 Valenciennes.

Valeur totale estimée: 6 770 576 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: aménagement (partie a) et assainissement (partie b)
Numéro du lot: 1
Brève description: Aménagement (partie a) et assainissement (partie b).
Valeur estimée hors TVA: 4 818 628 EUR 💰
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:

La répartition par tranche pour ce lot est la suivante:

— lot 1:

—— tranche ferme partie a,

—— tranche ferme partie b,

—— tranche optionnelle partie a,

—— tranche optionnelle partie b.

Informations complémentaires:

Durée:

— tranche ferme (a + b) cinquante-cinq semaines,

— tranche optionnelle (a + b): dix-huit semaines, quatre semaines de préparation.

Intitulé du lot: Lot 2: réseaux secs
Numéro du lot: 2
Brève description: Réseaux secs.
Valeur estimée hors TVA: 1 126 525 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:

La répartition par tranche pour ce lot est la suivante: lot 2:

— tranche ferme,

— tranche optionnelle.

Informations complémentaires:

— tranche ferme: vingt-cinquante semaines,

— tranche optionnelle: douze semaines, quatre semaines de préparation.

Intitulé du lot: Lot 3: espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 825 423 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options: La répartition par tranche pour ce lot est la suivante: lot 3:
Informations complémentaires:

— tranche ferme: vingt semaines,

— tranche optionnelle: cinq semaines, quatre semaines de préparation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Variantes: aucune variante n'est autorisée modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— budget annexe de la collectivité;

— mandat administratif suivi d'un virement les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Garanties financières: une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 084-213229 (2021-04-26)

Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont réparties en lots et en tranche : - lot 1 : Aménagement (partie A) et Assainissement (partie b) * Tranche Ferme Partie a / Tranche Ferme Partie b * Tranche optionnelle Partie a / Tranche optionnelle Partie B Code CPV : 45233000-9 / 45232410-9 - lot 2 : Réseaux secs * Tranche Ferme * Tranche optionnelle Code CPV : 45112100-6 - lot 3 : Espaces verts * Tranche Ferme * Tranche optionnelle Code CPV : 45112710-5 En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévisionnelle minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 24 mois (hors période de préparation). Le maître d'oeuvre est assuré par la société AGECI Engineering, sise 15 Boulevard Froissart 59 300 VALENCIENNES

Valeur totale du marché: 4272911.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du pavillon bp 50234

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-422024
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-213229
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - aménagement (partie A) et Assainissement (partie B)
Brève description: aménagement (partie A) et Assainissement (partie B)
Description des options:

la répartition par tranche pour ce lot est la suivante :- lot 1 : Tranche ferme Partie a / Tranche ferme - partie B ; Tranche optionnelle Partie a / Tranche optionnelle Partie B

Intitulé du lot: lot 2 - réseaux secs
Brève description: réseaux secs
Description des options:

la répartition par tranche pour ce lot est la suivante :- lot 2 : Tranche ferme / Tranche optionnelle

Intitulé du lot: lot 3 - espaces verts
Brève description: espaces verts
Description des options:

la répartition par tranche pour ce lot est la suivante :- lot 3 : Tranche ferme / Tranche optionnelle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée : qualité des matériaux et matériels proposés (8 points); note synthétique (8 pts); Charte chantier vert (10 pts); Qualité du SOSED (8pts); Organisation du chantier (16pts)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: colas france - etablissement montaron
Adresse postale: rue de Mairieux Zone Industrielle de la Petite Savate
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.colas.com 🌏
Valeur totale du marché: 2409618.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: etablissements tromont
Adresse postale: 108 rue de Neuf Mesnil
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Adresse Internet: http://Ets-tromont.wixsite.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1167317.10 EUR 💰
Nom: id verde sas
Adresse postale: agence de Bouchain - 653 Avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Adresse Internet: http://Idverde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 695976.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 161-422024 (2021-08-17)

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