Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires 2021
Hc - 2021013/Jo
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun: 18 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 850 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps11-S11 — primaire et secondaire Arsac-en-Velay — Le Monastier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Primaire et secondaire Arsac-en-Velay — Le Monastier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P5 — primaire de Ceyssac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Primaire de Ceyssac.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: A5-P33 — approche du Brignon et primaire de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Approche du Brignon et primaire de Saint-Christophe-sur-Dolaizon.
Durée de l'accord: 12
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P13 — primaire de Noustoulet
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Primaire de Noustoulet.
Durée de l'accord: 36
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P14-P15 — primaire de Saint-Privat-d'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Primaire de Saint-Privat-d'Allier.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“P20-P21-P22 — primaire Darsac et Loudes — Saint-Jean-de-Nay — Vazeilles-Limandre” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Primaire Darsac et Loudes — Saint-Jean-de-Nay — Vazeilles-Limandre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P31 — primaire de Céaux-d'Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Primaire de Céaux-d'Allègre.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P61 — primaire de Saint-Hostien
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Primaire de Saint-Hostien.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S12 — secondaire Saint-Jean-de-Nay — Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secondaire Saint-Jean-de-Nay — Le Puy-en-Velay.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S13 — secondaire Vergezac — Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secondaire Vergezac — Le Puy-en-Velay.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S14 — secondaire Concouret — Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secondaire Concouret — Le Puy-en-Velay.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps24 Ab — Connangles et Cistrières — La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Connangles et Cistrières — La Chaise-Dieu.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps25 — Saint-Pal-de-Senouire — La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Saint-Pal-de-Senouire — La Chaise-Dieu.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S26 — secondaire Félines — La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secondaire Félines — La Chaise-Dieu.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps27 — Malvières — La Chaise-Dieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Malvières — La Chaise-Dieu.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps44-Ps45 — Roche-en-Régnier — Retournac — Roche-en-Régnier
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Roche-en-Régnier — Retournac — Roche-en-Régnier.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps55 — Saint-Jean-d'Aubrigoux — Craponne-sur-Arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Saint-Jean-d'Aubrigoux — Craponne-sur-Arzon.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20 — Craponne-sur-Arzon — Saint-Paulien — Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Craponne-sur-Arzon — Saint-Paulien — Le Puy-en-Velay.
Durée de l'accord: 84
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— extrait Kbis ou document équivalent de moins de trois mois;
— le cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Attestation de capacité pour le transport des voyageurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: HC - 2021013.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2021/S 048-120758 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2478530.78 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: PS11-S11 Primaire et secondaire Arsac-en-Velay — Le Monastier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: P5 Primaire de Ceyssac
Titre: A5-P33 Approche du Brignon et primaire de Saint-Christophe-sur-Dolaison
Description
Description du marché: Approche du Brignon et primaire de Saint-Christophe-sur-Dolaison.
Champ d'application du marché
Titre: P13 Primaire de Noustoulet
Titre: P14-P15 Primaire de Saint-Privat-d'Allier
Titre: P20-P21-P22 Primaire Darsac et Loudes — Saint-Jean-de-Nay — Vazeilles-Limandre
Description
Description du marché: Primaire Darsac et Loudes — Saint-Jean-de-Nay — Vazeilles-Limandre.
Champ d'application du marché
Titre: P31 Primaire de Céaux-d'Allègre
Titre: P61 Primaire de Saint-Hostien
Titre: S12 Secondaire Saint-Jean-de-Nay — Le Puy-en-Velay
Titre: S13 Secondaire Vergezac — Le Puy-en-Velay
Titre: S14 Secondaire Concouret — Le Puy-en-Velay
Titre: PS24 AB Connangles et Cistrières — La Chaise-Dieu
Titre: PS25 Saint-Pal-de-Senouire — La Chaise-Dieu
Titre: S26 Secondaire félines — La Chaise-Dieu
Description
Description du marché: Secondaire félines — La Chaise-Dieu.
Champ d'application du marché
Titre: PS27 Malvières — La Chaise-Dieu
Titre: PS44-PS45 Roche-en-Régnier — Retournac — Roche-en-Régnier
Titre: PS55 Saint-Jean-d'Aubrigoux — Craponne-sur-Arzon
Titre: Ligne 20 Craponne-sur-Arzon — Saint-Paulien — Le Puy-en-Velay
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-120758
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021013_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: PS11-S11 Primaire et secondaire Arsac-en-Velay — Le Monastier
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge, 13 rue de la Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 265026.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021013_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: P5 Primaire de Ceyssac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40545.12 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021013_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: A5-P33 Approche du Brignon et primaire de Saint-Christophe-sur-Dolaizon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17935.36 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021013_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: P13 Primaire de Noustoulet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15409.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021013_05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: P14-P15 Primaire de Saint-Privat-d'Allier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97921.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021013_06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: P20-P21-P22 Primaire Darsac et Loudes — Saint-Jean-de-Nay — Vazeilles-Limandre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140509.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021013_07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: P31 Primaire de Céaux-d'Allègre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57691.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021013_08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: P61 Primaire de Saint-Hostien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45839.36 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021013_09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: S12 Secondaire Saint-Jean-de-Nay — Le Puy-en-Velay
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142995.84 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021013_10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: S13 Secondaire Vergezac — Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132193.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021013_11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: S14 Secondaire Concouret — Le Puy-en-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111417.12 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021013_12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: PS24 AB Connangles et Cistrières — La Chaise-Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171194.88 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021013_13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: PS25 Saint-Pal-de-Senouire — La Chaise-Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14743.20 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021013_14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: S26 Secondaire félines — La Chaise-Dieu
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger Voyages
Adresse postale: route de Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89541.76 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021013_15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: PS27 Malvières — La Chaise-Dieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95489.12 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021013_16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: PS44-PS45 Roche-en-Régnier — Retournac — Roche-en-Régnier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 936 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021013_17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: PS55 Saint-Jean-d'Aubrigoux — Craponne-sur-Arzon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 008 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021013_18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Ligne 20 Craponne-sur-Arzon — Saint-Paulien — Le Puy-en-Velay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 845132.82 💰
Source: OJS 2021/S 114-300383 (2021-06-10)