transports des enfants et des adultes participants aux activites des ecoles et des services de la ville de clermont-ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

transport d'élèves d'écoles primaires, de l'école municipale des sports, de jeunes enfants, d'adolescents ou d'adultes de la Ville de Clermont-Ferrand sur la Commune ou en dehors

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-02	Avis de marché
2022-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:

transport d'élèves d'écoles primaires, de l'école municipale des sports, de jeunes enfants, d'adolescents ou d'adultes de la Ville de Clermont-Ferrand sur la Commune ou en dehors

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-401461
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

lot 01 - transport des enfants pour la natation scolaire : $(Cr)Montant BDC minimum : 5000.00 eur (ht) / 6000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 eur (ttc)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des enfants pour la natation scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville : au Stade Nautique Pierre de Coubertin, la piscine Jacques Magnier (Flamina), au Centre Aquatique Les Hautes Roches et à la piscine Marcel Boubat

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires:

lot 01 - transport des enfants pour la natation scolaire : $(Cr)Montant BDC minimum : 5000.00 eur (ht) / 6000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 eur (ttc)

Intitulé du lot: transport des élèves des écoles primaires publiques et des accueils de loisirs aux restaurants scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

transport aller et retour d'enfants, âgés de 2 à 11 ans, entre des écoles primaires publiques de la Ville (groupe scolaire George SAND au restaurant scolaire de l'école Jules VALLES et groupe scolaire Philippe ARBOS au restaurant scolaire de l'école Alphonse Daudet)

Informations complémentaires:

lot 02 - transport aux restaurants scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 eur (ttc)

Intitulé du lot: transport des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes à Super-Besse
Numéro du lot: 3
Brève description:

transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville au Buron de la Ville de Clermont-Ferrand situé Rue du Chambourguet à Super Besse et sur les pistes de de Ski de Fond de Super Besse, pour des cycles d?apprentissage du ski de fond

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transport des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle)
Numéro du lot: 4
Brève description:

transport des enfants pour le centre aéré de Theix ou pour des cycles d'activités qui y sont réalisés, au départ de Clermont-Ferrand

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transport des élèves des écoles primaires au plan d'eau de Cournon d'auvergne
Numéro du lot: 5
Brève description:

transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville au plan d'eau de Cournon d'auvergne pour des cycles d'apprentissage de la Voile

Informations complémentaires:

lot 05 - transport au plan d'eau de Cournon d'auvergne : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc)

Intitulé du lot: transports divers sur le territoire régional des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes
Numéro du lot: 6
Brève description:

transport divers des élèves d'écoles primaires, d'enfants et d'adultes pouvant avoir lieu mercredi, jeudi ou vendredi sur le territoire régional

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transport pour l'école municipale des sports
Numéro du lot: 7
Brève description:

transport aller et retour des enfants inscrits à l'école municipale des sports pour les activités qui ont lieu les mercredis après-midi en période scolaire

Informations complémentaires:

lot 07 - transport pour l'école municipale des sports : $(Cr)Montant BDC minimum : 35000.00 eur (ht) / 42000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 70000.00 eur (ht) / 84000.00 eur (ttc)

Intitulé du lot: transports C'Est la fête et sorties scolaires sur le territoire métropolitain
Numéro du lot: 8
Brève description:

transports divers d'enfants susceptibles d'être organisés pour les enfants de structures Petite Enfance ou pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Ville à l'occasion de manifestations sportives et culturelles ou de sorties scolaires sur le territoire communal et/ou sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports à Ker Netra et à Regensburg (Allemagne)
Numéro du lot: 9
Brève description:

transport à Ker Netra (Les Sables d'olonne) sur les mois de juillet et août et transport à Regensburg (Allemagne) dans le cadre d'un déplacement annuel

Informations complémentaires:

lot 09 - transports à Ker Netra et à Regensburg : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 eur (ttc)

Intitulé du lot: transports nationaux et internationaux
Numéro du lot: 10
Brève description:

déplacements de longue distance incluant la présence de bagages pouvant être volumineux

Informations complémentaires:

lot 10 - transports nationaux et internationaux : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 20000.00 eur (ht) / 24000.00 eur (ttc)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

certificats d'immatriculation des principaux véhicules affectés à l'exécution des prestations : Certificat mentionnant l'âge et la capacitéattestation d'aménagement de chaque véhicule ; Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ; Attestation d'assurance de la flotte de véhicules ;Documents et certificats autorisant l'exercice de la profession et attestant de la conformité des véhicules utilisés : certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes, attestation de capacité professionnelle en transports routier de personnes (sauf pour les candidats inscrits au registre des entreprises de transport public de personne sous un régime dérogatoire),la licence de transport en cours de validité (communautaire et/ou intérieure) délivrée par le préfet

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconductible 3 fois par période d'un an
financement: fonds propres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 151-401461 (2021-08-02)

Avis d'attribution de marché (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 962 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-027249
Se réfère à l'avis: 2021/S 151-401461
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

lot 01 - transport des enfants pour la natation scolaire : $(Cr)Montant BDC minimum : 5000.00 eur (ht) / 6000.00 eur (ttc) (cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

Objet
Champ d'application du marché

lot 02 - transport aux restaurants scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

lot 03 - transport à Super-Besse : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 60000.00 eur (ht) / 72000.00 EUR (Ttc)Lot soumis à des heures d'insertioncritère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

lot 04 - transport à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle) : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 40000.00 eur (ht) / 48000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

lot 05 - transport au plan d'eau de Cournon d'auvergne : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

lot 06 - transports divers sur le territoire régional : $(Cr)Montant BDC minimum : 30000.00 eur (ht) / 36000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 80000.00 eur (ht) / 96000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 70 %Prix des prestations : 30 %Lot soumis à des heures d'insertion

lot 07 - transport pour l'école municipale des sports : $(Cr)Montant BDC minimum : 35000.00 eur (ht) / 42000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 70000.00 eur (ht) / 84000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %

lot 08 - transports " C?Est la fête " et sorties scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 30000.00 eur (ht) / 36000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %Prix des prestations : 60 %Lot soumis à des heures d'insertion

lot 09 - transports à Ker Netra et à Regensburg : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht) / 60000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 70 %Prix des prestations : 30 %

lot 10 - transports nationaux et internationaux : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 20000.00 eur (ht) / 24000.00 EUR (Ttc)Critère d'attribution:valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 70 %Prix des prestations : 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: transports fontanon sas (mandataire)
Adresse postale: 2, rue de l'industrie
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: keolis loisirs et voyage
Adresse postale: zi le bois joli rue de sarlieve
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Code postal: 63801
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: faure auvergne sas
Adresse postale: rue du vignolat
Commune postale: Vic-le-Comte
Code postal: 63270
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: transports fontanon (mandataire)
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: faure auvergne
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue de l'industrie
Nom: keolis loisirs et voyages
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: sarl grand tourisme giron
Adresse postale: 19 avenue j.ferry
Nom: sas cellier chevanet
Adresse postale: 68 avenue roger coulon
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 012-027249 (2022-01-13)

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