transports des enfants et des adultes participants aux activites des ecoles et des services de la ville de clermont-ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

transport d'élèves d'écoles primaires, de l'école municipale des sports, de jeunes enfants, d'adolescents ou d'adultes de la Ville de Clermont-Ferrand sur la Commune ou en dehors

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-02 Avis de marché
2022-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 473426363 📞
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports des enfants et des adultes participants aux activites des ecoles et des services de la ville de clermont-ferrand”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“transport d'élèves d'écoles primaires, de l'école municipale des sports, de jeunes enfants, d'adolescents ou d'adultes de la Ville de Clermont-Ferrand sur...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport des enfants pour la natation scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand
Description du marché:
“transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville : au Stade Nautique Pierre de Coubertin, la piscine Jacques Magnier...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires:
“lot 01 - transport des enfants pour la natation scolaire : $(Cr)Montant BDC minimum : 5000.00 eur (ht) / 6000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves des écoles primaires publiques et des accueils de loisirs aux restaurants scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport aller et retour d'enfants, âgés de 2 à 11 ans, entre des écoles primaires publiques de la Ville (groupe scolaire George SAND au restaurant...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 02 - transport aux restaurants scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes à Super-Besse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville au Buron de la Ville de Clermont-Ferrand situé Rue du Chambourguet à Super...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 03 - transport à Super-Besse : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 60000.00 eur (ht) /...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport des enfants pour le centre aéré de Theix ou pour des cycles d'activités qui y sont réalisés, au départ de Clermont-Ferrand”
Informations complémentaires:
“lot 04 - transport à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle) : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport des élèves des écoles primaires au plan d'eau de Cournon d'auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport aller et retour des enfants des écoles primaires publiques de la Ville au plan d'eau de Cournon d'auvergne pour des cycles d'apprentissage de la Voile”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 05 - transport au plan d'eau de Cournon d'auvergne : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports divers sur le territoire régional des élèves des écoles primaires des enfants et des adultes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport divers des élèves d'écoles primaires, d'enfants et d'adultes pouvant avoir lieu mercredi, jeudi ou vendredi sur le territoire régional”
Informations complémentaires:
“lot 06 - transports divers sur le territoire régional : $(Cr)Montant BDC minimum : 30000.00 eur (ht) / 36000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport pour l'école municipale des sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“transport aller et retour des enfants inscrits à l'école municipale des sports pour les activités qui ont lieu les mercredis après-midi en période scolaire”
Informations complémentaires:
“lot 07 - transport pour l'école municipale des sports : $(Cr)Montant BDC minimum : 35000.00 eur (ht) / 42000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports C'Est la fête et sorties scolaires sur le territoire métropolitain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports divers d'enfants susceptibles d'être organisés pour les enfants de structures Petite Enfance ou pour les élèves des écoles maternelles et...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 08 - transports " C?Est la fête " et sorties scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports à Ker Netra et à Regensburg (Allemagne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport à Ker Netra (Les Sables d'olonne) sur les mois de juillet et août et transport à Regensburg (Allemagne) dans le cadre d'un déplacement annuel”
Informations complémentaires:
“lot 09 - transports à Ker Netra et à Regensburg : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports nationaux et internationaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“déplacements de longue distance incluant la présence de bagages pouvant être volumineux”
Informations complémentaires:
“lot 10 - transports nationaux et internationaux : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 20000.00 eur...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“certificats d'immatriculation des principaux véhicules affectés à l'exécution des prestations : Certificat mentionnant l'âge et la capacitéattestation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: reconductible 3 fois par période d'un an
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
financement: fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 151-401461 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Clermont Ferrand
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 962 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“lot 01 - transport des enfants pour la natation scolaire : $(Cr)Montant BDC minimum : 5000.00 eur (ht) / 6000.00 eur (ttc) (cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 02 - transport aux restaurants scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 03 - transport à Super-Besse : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 60000.00 eur (ht) /...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 04 - transport à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle) : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 05 - transport au plan d'eau de Cournon d'auvergne : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 06 - transports divers sur le territoire régional : $(Cr)Montant BDC minimum : 30000.00 eur (ht) / 36000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 07 - transport pour l'école municipale des sports : $(Cr)Montant BDC minimum : 35000.00 eur (ht) / 42000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 08 - transports " C?Est la fête " et sorties scolaires : $(Cr)Montant BDC minimum : 10000.00 eur (ht) / 12000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 09 - transports à Ker Netra et à Regensburg : $(Cr)Montant BDC minimum : 15000.00 eur (ht) / 18000.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 50000.00 eur...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 10 - transports nationaux et internationaux : $(Cr)Montant BDC minimum : 2000.00 eur (ht) / 2400.00 eur (ttc) $(Cr) Montant BDC maximum : 20000.00 eur...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401461

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21143
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport des enfants pour la natation scolaire
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: transports fontanon sas (mandataire)
Adresse postale: 2, rue de l'industrie
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: keolis loisirs et voyage
Adresse postale: zi le bois joli rue de sarlieve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21144
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport aux restaurants scolaires
Nom et adresse du contractant
Code postal: 63801
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21145
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport à Super-Besse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21146
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transport à Theix (Commune de Saint-Genès Champanelle)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: faure auvergne sas
Adresse postale: rue du vignolat
Commune postale: Vic-le-Comte
Code postal: 63270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 21147
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: transport au plan d'eau de Cournon d'auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: transports fontanon (mandataire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 21148
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: transports divers sur le territoire régional
Nom et adresse du contractant
Nom: faure auvergne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 21149
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: transport pour l'école municipale des sports
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 2 rue de l'industrie
Le contractant est une PME
Nom: keolis loisirs et voyages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 21150
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: transports " C'Est la fête " et sorties scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 21151
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: transports à Ker Netra et à Regensburg
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl grand tourisme giron
Adresse postale: 19 avenue j.ferry
Nom: sas cellier chevanet
Adresse postale: 68 avenue roger coulon
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21152
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: transports nationaux et internationaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2022/S 012-027249 (2022-01-13)