Transports collectifs de la ville de Nogent-sur-Oise

Commune de Nogent-sur-Oise

— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-sur-Oise;
— Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers;
— Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;
— Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties;
— Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CFTM

Qui ?

• Commune de Nogent-sur-Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:

— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-sur-Oise; — Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers; — Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.; — Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties; — Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nogent-sur-Oise
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Code postal: 60181
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nogentsuroise.fr 🌏
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Téléphone: +33 344663046 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181290
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers;

— Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;

— Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties;

— Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Circuits, navettes et transport intra-muros
Numéro du lot: 1
Brève description:

Courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants:

— des circuits réguliers intra-muros utilisés par les scolaires maternelles et élémentaires ou les centres de loisirs principalement de et vers la restauration, les groupes scolaires, les centres de loisirs, le centre nautique;

— trajets de tous services: du scolaire, du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;

— des trajets ponctuels intra-muros de et vers toutes les destinations mentionnées dans le CCTP et BPU, en trajet simple ou en rotation.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.

Intitulé du lot: Transport sorties et excusions
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.

— Mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h00 à 9h00;

— Potentiellement avec des bus de type «grand tourisme»;

— Pour des kilométrages en charge, par sortie, allant jusqu'à 400 km maximum aller-retour en grande majorité;

— Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande;

— De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans à partir du 1.9.2021. Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Transports dans la ville de Nogent-sur-Oise (60180).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), joints au dossier de consultation, soit le Document unique de marché européen (DUME);

— Déclaration sur l'honneur datée, signée puis scannée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou case du cadre F de la DC1 cochée;

— Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugement(s) prononcé(s):

— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;

— Le ou les extrait de K bis de la société exécutant la prestation, daté de moins de trois mois;

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le K bis;

— Dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée;

— En cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— Agrément préfectoral lié à l'activité du transport routier de personnes;

— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: souhait de la prise en compte de transport plus propre par la consommation d'énergie, les émissions de Co

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Contact
Point de contact: Service appui à la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nogent-Sur-Oise (60)
Point de contact: Questions/réponses sur la plateforme dématérialisée
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nogent-sur-Oise (60)
Point de contact: Sur la plateforme dématérialisée

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2025.

— Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la commande publique de la mairie du lundi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00 et du mardi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 (en cas de fermeture des portes, pour virus, appeler le +33 344663046);

— La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation;

— La prestation est financée par les fonds propres de la collectivité;

— Les conditions de l'avance sont fixées dans les pièces de l'accord-cadre;

— La prestation n'exige pas de garantie financière;

— Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements;

— Paiement à trente jours par virement d'un mandat administratif dès réception de factures acceptées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-181290 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

-Accord-Cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-Sur-Oise.-Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers.-Trajets des services de la collectivité : du service jeunesse, du centre municipal Arthur Rimbaud (Cmar), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.-transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties.-les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places

Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de nogent sur oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle BP 10102

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-394601
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-181290
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: circuits, navettes et transport intra-muros
Brève description:

courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants :-Des circuits réguliers intra-muros utilisés par les scolaires maternelles et élémentaires ou les centres de loisirs principalement de et vers la restauration, les groupes scolaires, les centres de loisirs, le Centre Nautique -Trajets de tous services : du scolaire, du service jeunesse, du centre municipal Arthur Rimbaud (Cmar), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.-des trajets ponctuels intra-muros, de et vers toutes les destinations mentionnées dans le CCTP et BPU, en trajet simple ou en rotation

Informations complémentaires:

les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.

Intitulé du lot: transport sorties et excusions
Brève description:

transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.-mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h à 9h ;-Potentiellement avec des bus de type " grand tourisme " ;-Pour des kilométrages en charge, par sortie, allant jusqu'à 400 kms maximum aller-retour en grande majorité ;-Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande ;-De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées)

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de 4 ans à partir du 1er septembre 2021.Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: transports dans la ville de Nogent-Sur-Oise (60180)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: cftm
Adresse postale: 100 rue Louis Blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60430
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

- Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la Commande Publique de la mairie du lundi de 10h à 12h et de 13h30 à 18h et du mardi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 (en cas de fermeture des portes, pour virus, appeler le 03.44.66.30.46.)-la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.-la prestation est financée par les fonds propres de la collectivité.-les conditions de l'avance sont fixées dans les pièces de l'accord-cadre.-la prestation n'exige pas de garantie financière.- Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.-paiement à30 jours par virement d'un mandat administratif dès réception de factures acceptées

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 148-394601 (2021-07-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)