— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-sur-Oise;
— Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers;
— Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;
— Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties;
— Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Nogent-sur-Oise
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service appui à la commande publique
Téléphone: +33 344663046📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: https://www.nogentsuroise.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de Nogent-Sur-Oise (60)
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Questions/réponses sur la plateforme dématérialisée
Téléphone: +33 344663046📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Commune de Nogent-sur-Oise (60)
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sur la plateforme dématérialisée
Téléphone: +33 344663046📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs de la ville de Nogent-sur-Oise
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le...”
Brève description
— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-sur-Oise;
— Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers;
— Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;
— Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties;
— Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits, navettes et transport intra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Transports dans la ville de Nogent-sur-Oise (60180).
Description du marché:
“Courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants:
— des circuits...”
Description du marché
Courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants:
— des circuits réguliers intra-muros utilisés par les scolaires maternelles et élémentaires ou les centres de loisirs principalement de et vers la restauration, les groupes scolaires, les centres de loisirs, le centre nautique;
— trajets de tous services: du scolaire, du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;
— des trajets ponctuels intra-muros de et vers toutes les destinations mentionnées dans le CCTP et BPU, en trajet simple ou en rotation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport sorties et excusions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.
— Mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h00 à 9h00;
—...”
Description du marché
Transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.
— Mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h00 à 9h00;
— Potentiellement avec des bus de type «grand tourisme»;
— Pour des kilométrages en charge, par sortie, allant jusqu'à 400 km maximum aller-retour en grande majorité;
— Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande;
— De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans à partir du 1.9.2021. Les règles des marchés...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans à partir du 1.9.2021. Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), joints au...”
Liste et brève description des conditions
— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), joints au dossier de consultation, soit le Document unique de marché européen (DUME);
— Déclaration sur l'honneur datée, signée puis scannée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou case du cadre F de la DC1 cochée;
— Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugement(s) prononcé(s):
— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;
— Le ou les extrait de K bis de la société exécutant la prestation, daté de moins de trois mois;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le K bis;
— Dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée;
— En cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— Agrément préfectoral lié à l'activité du transport routier de personnes;
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: souhait de la prise en compte de transport plus propre par la consommation d'énergie, les émissions de Co, les émissions de Nox (composés d'azote et d'oxygène), les émissions d'HCNM (composés hydrocarbonés non méthaniques), les émissions de particules, les catégories de pneumatiques, l'utilisation de véhicules électriques. Autre mesure envisageable: la signature des chartes d'engagement volontaires le «Label Objectif Co».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la commande publique...”
— Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la commande publique de la mairie du lundi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00 et du mardi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 (en cas de fermeture des portes, pour virus, appeler le +33 344663046);
— La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation;
— La prestation est financée par les fonds propres de la collectivité;
— Les conditions de l'avance sont fixées dans les pièces de l'accord-cadre;
— La prestation n'exige pas de garantie financière;
— Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements;
— Paiement à trente jours par virement d'un mandat administratif dès réception de factures acceptées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 071-181290 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de nogent sur oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle BP 10102
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports collectifs de la ville de Nogent-Sur-Oise
Brève description:
“-Accord-Cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport...”
Brève description
-Accord-Cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-Sur-Oise.-Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers.-Trajets des services de la collectivité : du service jeunesse, du centre municipal Arthur Rimbaud (Cmar), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.-transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties.-les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: circuits, navettes et transport intra-muros
Description
Site principal ou lieu d'exécution: transports dans la ville de Nogent-Sur-Oise (60180)
Description du marché:
“courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants :-Des circuits...”
Description du marché
courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants :-Des circuits réguliers intra-muros utilisés par les scolaires maternelles et élémentaires ou les centres de loisirs principalement de et vers la restauration, les groupes scolaires, les centres de loisirs, le Centre Nautique -Trajets de tous services : du scolaire, du service jeunesse, du centre municipal Arthur Rimbaud (Cmar), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.-des trajets ponctuels intra-muros, de et vers toutes les destinations mentionnées dans le CCTP et BPU, en trajet simple ou en rotation
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Informations complémentaires:
“les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.” Champ d'application du marché
Titre: transport sorties et excusions
Description
Description du marché:
“transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.-mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h à 9h ;-Potentiellement...”
Description du marché
transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.-mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h à 9h ;-Potentiellement avec des bus de type " grand tourisme " ;-Pour des kilométrages en charge, par sortie, allant jusqu'à 400 kms maximum aller-retour en grande majorité ;-Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande ;-De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de 4 ans à partir du 1er septembre 2021.Les règles des...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de 4 ans à partir du 1er septembre 2021.Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 071-181290
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuits, navettes et transports intra-muros
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cftm
Adresse postale: 100 rue Louis Blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60430
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports sorties et excursions
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“- Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la Commande Publique...”
- Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la Commande Publique de la mairie du lundi de 10h à 12h et de 13h30 à 18h et du mardi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 (en cas de fermeture des portes, pour virus, appeler le 03.44.66.30.46.)-la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.-la prestation est financée par les fonds propres de la collectivité.-les conditions de l'avance sont fixées dans les pièces de l'accord-cadre.-la prestation n'exige pas de garantie financière.- Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.-paiement à30 jours par virement d'un mandat administratif dès réception de factures acceptées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Source: OJS 2021/S 148-394601 (2021-07-29)