Transports collectifs de la ville de Nogent-sur-Oise

Commune de Nogent-sur-Oise

— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville de Nogent-sur-Oise;
— Transport en commun pour l'acheminement d'accompagnateurs et d'enfants vers les restaurants scolaires, le centre nautique, les locaux de l'accueil périscolaire, la MASTE, les ALSH et le centre culturel du château des Rochers;
— Trajets des services de la collectivité: du service jeunesse, du centre municipal Arthur-Rimbaud (CMAR), de la classe passerelle, du service culturel, de la maison de la petite enfance, etc.;
— Transport de personnes/familles en direction des plages et vers diverses sorties;
— Les autocars, quel que soit le lot, pourront avoir des capacités de 35 ou 59 places.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-08 Avis de marché
2021-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nogent-sur-Oise
Numéro d'enregistrement national: 21600458000017
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service appui à la commande publique
Téléphone: +33 344663046 📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.nogentsuroise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de Nogent-Sur-Oise (60)
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Questions/réponses sur la plateforme dématérialisée
Téléphone: +33 344663046 📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Commune de Nogent-sur-Oise (60)
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Commune postale: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Sur la plateforme dématérialisée
Téléphone: +33 344663046 📞
Courrier électronique: marches@nogentsuroise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs de la ville de Nogent-sur-Oise
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“— Accord-cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuits, navettes et transport intra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Transports dans la ville de Nogent-sur-Oise (60180).
Description du marché:
“Courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants: — des circuits...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le CCAP.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport sorties et excusions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité. — Mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h00 à 9h00; —...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans à partir du 1.9.2021. Les règles des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), joints au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — Liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17 17:15 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la commande publique...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 071-181290 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de nogent sur oise
Adresse postale: 74 rue du Général de Gaulle BP 10102

Objet
Champ d'application du marché
Titre: transports collectifs de la ville de Nogent-Sur-Oise
Brève description:
“-Accord-Cadre et marchés subséquents à bons de commande avec un opérateur économique pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: circuits, navettes et transport intra-muros
Description
Site principal ou lieu d'exécution: transports dans la ville de Nogent-Sur-Oise (60180)
Description du marché:
“courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour. Ce lot comprend les types de prestations de service suivants :-Des circuits...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les règles des marchés subséquents à bons de commande sont déterminées dans le C.C.A.P.”
Champ d'application du marché
Titre: transport sorties et excusions
Description
Description du marché:
“transport extérieur à la ville pour tous services de la collectivité.-mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1h à 9h ;-Potentiellement...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est effectif à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une durée de 4 ans à partir du 1er septembre 2021.Les règles des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 071-181290

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuits, navettes et transports intra-muros
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cftm
Adresse postale: 100 rue Louis Blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60430
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports sorties et excursions
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Une copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée contre récépissé avant la date limite de remise des offres au service Appui à la Commande Publique...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cs81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Source: OJS 2021/S 148-394601 (2021-07-29)