Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (BDC), sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques (de deux à dix selon le lot). Mode d'attribution des BDC. Un BDC sera adressé au titulaire soit en début d'année scolaire, soit à la survenance du besoin. Chaque circuit fera l'objet d'un BDC et son attribution résultera de l'application de la règle du «Tour de rôle» où, pour chaque BDC, le choix du titulaire s'effectue par roulement déterminé selon l'ordre de classement des offres. L'ordre de classement des circuits sera conditionné par le nombre de kilomètres du plus long au court. Les commandes seront conditionnées à la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Ainsi, le pouvoir adjudicateur ne peut garantir un tour de rôle équitable des commandes entre les titulaires. Les titulaires impactés par cette mesure ne pourront pas prétendre à une indemnisation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Teeh_ac
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (BDC), sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs...”
Brève description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (BDC), sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques (de deux à dix selon le lot). Mode d'attribution des BDC. Un BDC sera adressé au titulaire soit en début d'année scolaire, soit à la survenance du besoin. Chaque circuit fera l'objet d'un BDC et son attribution résultera de l'application de la règle du «Tour de rôle» où, pour chaque BDC, le choix du titulaire s'effectue par roulement déterminé selon l'ordre de classement des offres. L'ordre de classement des circuits sera conditionné par le nombre de kilomètres du plus long au court. Les commandes seront conditionnées à la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Ainsi, le pouvoir adjudicateur ne peut garantir un tour de rôle équitable des commandes entre les titulaires. Les titulaires impactés par cette mesure ne pourront pas prétendre à une indemnisation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VL_LMM (Le Mans Métropole) — interurbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Dix attributaires maximum.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-15 📅
Date de fin: 2025-07-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— période ferme du 15.7.2021 au 14.7.2022;
— reconduction 1 du 15.7.2022 au 14.7.2023;
— reconduction 2 du 15.7.2023 au 14.7.2024;
— reconduction 3 du...”
Description des renouvellements
— période ferme du 15.7.2021 au 14.7.2022;
— reconduction 1 du 15.7.2022 au 14.7.2023;
— reconduction 2 du 15.7.2023 au 14.7.2024;
— reconduction 3 du 15.7.2024 au 14.7.2025.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_Le Mans Métropole - interurbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Description du marché: 2 attributaires maximum
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Critère de coût (nom): Prix des prestations (voir détail dans le Règlement de la Consultation)
Description
Description des renouvellements:
“Période ferme_du 15/07/2021 au 14/07/2022 reconduction 1_du 15/07/2022 au 14/07/2023 reconduction 2_du 15/07/2023 au 14/07/2024 reconduction 3_du 15/07/2024...”
Description des renouvellements
Période ferme_du 15/07/2021 au 14/07/2022 reconduction 1_du 15/07/2022 au 14/07/2023 reconduction 2_du 15/07/2023 au 14/07/2024 reconduction 3_du 15/07/2024 au 14/07/2025
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_Sud ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Description
Description du marché: 5 attributaires maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_Sud ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_Sud est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_Sud est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_Nord ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 4a
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_Nord ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 4b
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_Nord est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 5a
Description
Description du marché: 6 attributaires maximum
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_Nord est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 5b
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_De sud ouest vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6a
Description
Description du marché: 3 attributaires maximum
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_De sud ouest vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6b
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_De sud est vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7a
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_De sud est vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7b
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_De nord ouest vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8a
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_De nord ouest vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8b
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_De nord est vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9a
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_De nord est vers Lmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9b
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vl_La Flèche - interurbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 10a
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tpmr_La Flèche - interurbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 10b
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent fournir, dès le stade de la candidature, les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats peuvent fournir, dès le stade de la candidature, les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'entreprise doit être inscrite au registre des entreprises de transports par route, tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
L'entreprise doit être inscrite au registre des entreprises de transports par route, tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), permettant d'exercer la profession de transporteur public routier de personnes. Pour les entreprises de taxis, cette inscription est de plein droit, à leur demande. Une copie de la licence de transport intérieur ou de la demande de licence de transport intérieur permettant d'exécuter des transports de personnes par route pour compte d'autrui avec un ou des véhicule(s) n'excédant pas neuf places, conducteur compris. Cette licence délivrée par la DREAL est donnée à toute entreprise inscrite au registre, ou une copie de l'attestation de capacité professionnelle ou de la demande d'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes lorsque le gestionnaire de l'entreprise de transport en est titulaire notamment du fait de l'obtention d'un examen professionnel acquis suite à une formation délivrée par un organisme agréé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Une avance est accordée au titulaire, sauf indication...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement et de paiement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant d'un bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT. Nature de l'attributaire pour chaque lot, les attributaires retenus pourront avoir les formes juridiques suivantes:
— prestataire unique;
— prestataires groupés solidaires;
— prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre par lot en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr — En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au +33 243547266 une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres. Depuis le 1.10.2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 035-086708 (2021-02-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide-Briand
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (BDC) sans minimum ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs...”
Brève description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (BDC) sans minimum ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques (de 2 à 10 selon le lot).
Mode d'attribution des BDC: un BDC sera adressé au titulaire soit en début d'année scolaire, soit à la survenance du besoin. Chaque circuit fera l'objet d'un BDC, et son attribution résultera de l'application de la règle du «Tour de rôle» où, pour chaque BDC, le choix du titulaire s'effectue par roulement déterminé selon l'ordre de classement des offres. L'ordre de classement des circuits sera conditionné par le nombre de kilomètres du plus long au court. Les commandes seront conditionnées à la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Ainsi, le pouvoir adjudicateur ne peut garantir un tour de rôle équitable des commandes entre les titulaires. Les titulaires impactés par cette mesure ne pourront pas prétendre à une indemnisation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13487623.11 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: TPMR_Le Mans Métropole — interurbain
Description
Description du marché: Deux attributaires maximum.
Champ d'application du marché
Titre: VL_Sud-Ouest du département
Description
Description du marché: Cinq attributaires maximum.
Champ d'application du marché
Titre: TPMR_Sud-Ouest du département
Titre: VL_Sud-Est du département
Titre: TPMr_Sud-Est du département
Titre: VL_Nord-Ouest du département
Titre: TPMR_Nord-Ouest du département
Titre: VL_Nord-Est du département
Description
Description du marché: Six attributaires maximum.
Champ d'application du marché
Titre: TPMR_Nord-Est du département
Titre: VL_de Sud-Ouest vers LMM
Description
Description du marché: Trois attributaires maximum.
Champ d'application du marché
Titre: TPMR_de Sud-Ouest vers LMM
Titre: VL_de Sud-Est vers LMM
Titre: TPMR_de Sud-Est vers LMM
Titre: VL_de Nord-Ouest vers LMM
Titre: TPMR_de Nord-Ouest vers LMM
Titre: VL_de Nord-Est vers LMM
Titre: TPMR_de Nord-Est vers LMM
Titre: VL_La Flèche — interurbain
Titre: TPMR_La Flèche — interurbain
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086708
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21 125
Numéro d'identification du lot: 1a
Titre: VL_LMM (Le Mans Métropole) — interurbain
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de PME: 21
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89 rue Lavergne
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227249.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21 134
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 8 — Groupe M Service
Adresse postale: 18 rue Saint-Vincent-de-Paul
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374684.99 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21 153
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 7 — Abeilles Transports et Services
Adresse postale: 58 route de Paris
Commune postale: Champagne
Code postal: 72470
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284847.71 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21 155
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 4 — ST2S
Adresse postale: ZAC Bois de la Noue
Commune postale: Saint-Étienne-de-Montluc
Code postal: 44360
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380466.79 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21 162
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 3 — Titi Floris
Adresse postale: 7 rue Louis-Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291437.39 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21 164
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Smart Mobilité
Adresse postale: Chemin de la Macheferrière
Commune postale: Saint-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224156.53 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21 170
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 9 — Société des Transports Européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360994.92 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21 171
Titre: Vl_LMM (Le Mans Métropole) — interurbain
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 6 — AADSP Transport
Adresse postale: 5 rue du Petit Albi
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399921.48 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21 180
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 5 — Adanev Mobilités
Adresse postale: 11 rue du Berry
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78500
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286182.38 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 154
Numéro d'identification du lot: 1b
Titre: TPMR — Le Mans Métropole — interurbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — Abeilles Transports et Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226138.70 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 144
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Expotrans
Adresse postale: 30 rue de l'Industrie
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271661.90 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 126
Numéro d'identification du lot: 2a
Titre: VL_Sud-Ouest du département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Nombre d'offres reçues de PME: 20
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205493.20 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 156
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 5 — ST2S
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390050.26 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 165
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 3 — Smart Mobilité
Adresse postale: chemin de la Macheferrière
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209763.08 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21 172
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — AADSP Transport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309246.92 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21 181
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 4 — Adanev Mobilités
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263647.42 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21 135
Numéro d'identification du lot: 2b
Titre: TPMR_Sud-Ouest du département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125093.48 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21 145
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — Expotrans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103705.44 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21 127
Numéro d'identification du lot: 3a
Titre: VL_Sud-Est du département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Nombre d'offres reçues de PME: 22
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262509.94 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 157
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508996.73 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 166
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272922.98 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 173
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405175.42 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 182
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336878.53 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 146
Numéro d'identification du lot: 3b
Titre: TPMR_Sud-Est du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111758.54 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21 167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133590.76 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21 128
Numéro d'identification du lot: 4a
Titre: VL_Nord-Ouest du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268749.66 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21 136
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 3 — Groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376601.38 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21 158
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495240.79 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21 161
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 4 — Boubet Autocars
Adresse postale: ZA du Chêne
Commune postale: Arconnay
Code postal: 72610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357121.37 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 174
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 413809.81 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 137
Numéro d'identification du lot: 4b
Titre: TPMR_Nord-Ouest du département
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103512.32 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 147
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65757.36 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 124
Numéro d'identification du lot: 5a
Titre: VL_Nord-Est du Département
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Anille Braye Transports
Adresse postale: ZI de la Pocherie
Commune postale: Saint-Calais
Code postal: 72120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70654.56 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 129
Titre: VL_Nord-Est du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117058.08 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21 138
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 6 — Groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215526.75 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21 159
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217264.83 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21 175
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 3 — AADSP Transport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190804.17 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21 183
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160708.03 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21 148
Numéro d'identification du lot: 5b
Titre: TPMR_Nord-Est du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51447.16 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 168
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46319.84 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 130
Numéro d'identification du lot: 6a
Titre: VL_de Sud-Ouest vers LMM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues de PME: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131160.67 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 176
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209438.64 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 184
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Adanev Mobilités
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141975.39 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 139
Numéro d'identification du lot: 6b
Titre: TPMR_de Sud-Ouest vers LMM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19307.18 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21169
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15159.92 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21 131
Numéro d'identification du lot: 7a
Titre: VL_de Sud-Est vers LMM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210214.33 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21 177
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333791.83 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21 185
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228364.40 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21 140
Numéro d'identification du lot: 7b
Titre: TPMR_de Sud-Est vers LMM
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — Groupe M Service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132953.46 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 149
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125083.82 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 132
Numéro d'identification du lot: 8a
Titre: VL_de Nord-Ouest vers LMM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues de PME: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122344.73 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 178
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194629.56 💰
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 186
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134314.96 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 141
Numéro d'identification du lot: 8b
Titre: TPMR_de Nord-Ouest vers LMM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24477.96 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21 150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20567.28 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21 133
Numéro d'identification du lot: 9a
Titre: VL_de Nord Est vers LMM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues de PME: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228901.92 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21 179
Titre: VL_de Nord-Est vers LMM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338626.27 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21 187
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242623.09 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21 142
Numéro d'identification du lot: 9b
Titre: TPMR_de Nord-Est vers LMM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58220.86 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21 151
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53880.48 💰
6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21 123
Numéro d'identification du lot: 10a
Titre: VL_La Flèche — interurbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 2 — Drive 4 You
Adresse postale: 291 avenue Roger Guichard
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41543.33 💰
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21 160
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 3 — ST2S
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47150.25 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21 163
Nom et adresse du contractant
Nom: Rang 1 — Titi Floris
Adresse postale: 7 rue Louis Bleriot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36692.80 💰
6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21 143
Numéro d'identification du lot: 10b
Titre: TPMR_La Flèche — interurbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167290.20 💰
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21 152
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111758.54 💰
“Les montants indiqués par attributaire représentent l'estimation pour quatre ans sur la base des circuits actifs en mai 2021.
— les prestations font l'objet...”
Les montants indiqués par attributaire représentent l'estimation pour quatre ans sur la base des circuits actifs en mai 2021.
— les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de Bons de commande (BDC), sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques;
— mode d'attribution des BDC: chaque circuit fera l'objet d'un BDC et son attribution résultera de l'application de la règle du «Tour de rôle» où, pour chaque BDC, le choix du titulaire s'effectue par roulement déterminé selon l'ordre de classement des offres. L'ordre de classement des circuits sera conditionné par le nombre de kilomètres du plus long au court. Les commandes seront conditionnées à la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires;
— le pouvoir adjudicateur ne peut garantir un tour de rôle équitable des commandes entre les titulaires — les titulaires impactés par cette mesure ne pourront pas prétendre à une indemnisation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2021/S 131-348449 (2021-07-05)