Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'exécution de transports sanitaires en hospitalisation ainsi que les transferts provisoires et définitifs vers une structure médicale demandés par les centres hospitaliers membres du GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois. Les prestations de transports bariatriques et de transports divers sont également intégrées au présent marché, pour les centres hospitaliers de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire pour les personnes en ambulances, VSL, bariatrique et autres transports pour le GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois
21/007 Ght”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'exécution de transports sanitaires en hospitalisation ainsi que les...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'exécution de transports sanitaires en hospitalisation ainsi que les transferts provisoires et définitifs vers une structure médicale demandés par les centres hospitaliers membres du GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois. Les prestations de transports bariatriques et de transports divers sont également intégrées au présent marché, pour les centres hospitaliers de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chaque lot est attribué séparément. Un opérateur économique peut se voir attribuer un ou plusieurs lots. La réponse à l'intégralité des besoins détaillés au...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chaque lot est attribué séparément. Un opérateur économique peut se voir attribuer un ou plusieurs lots. La réponse à l'intégralité des besoins détaillés au sein des lots est obligatoire. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra, s'il le souhaite, signer un seul acte d'engagement regroupant l'ensemble des lots attribués à un même opérateur économique.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ambulances — VSL pour le Centre hospitalier de Dunkerque et l'Hôpital maritime de Zuydcoote — transport de jour et de nuit” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GHT du Dunkerquois et de l'Audomarois — 59385 Dunkerque Cedex 1.
Description du marché:
“Ambulances — VSL pour le Centre hospitalier de Dunkerque et l'Hôpital maritime de Zuydcoote — transport de jour et de nuit.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le présent marché sera conclu pour une période de deux (2) ans à...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le présent marché sera conclu pour une période de deux (2) ans à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ambulances — VSL pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer — transport de jour et de nuit” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ambulances — VSL pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer — transport de jour et de nuit.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambulances VSL pour le centre hospitalier d'Aire-sur-la-Lys
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ambulances VSL pour le centre hospitalier d'Aire-sur-la-Lys.
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le présent marché sera conclu pour une période de deux (2) ans à...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le présent marché sera conclu pour une période de deux (2) ans à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2023.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ambulance bariatrique pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ambulance bariatrique pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports divers pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports divers pour le centre hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'Aire-sur-la-Lys.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner l'agrément de transporteur sanitaire, délivré par un organisme compétent.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le soumissionnaire doit être titulaire d'un agrément de transporteur sanitaire délivré par un organisme compétent.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié dans le courant de l'année 2025.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 123-326193 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Dunkerque
Adresse postale: 130 avenue Louis Herbeaux, Cs 76367
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire pour les personnes en ambulances, Vsl, bariatrique et autres transports pour le Ght du Dunkerquois et de l'audomarois
21/007 Ght”
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet l'exécution de transports sanitaires en hospitalisation ainsi que les...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet l'exécution de transports sanitaires en hospitalisation ainsi que les transferts provisoires et définitifs vers une structure médicale demandés par les Centres Hospitaliers membres du Ght du Dunkerquois et de l'audomarois.Les prestations de transports bariatriques et de transports divers sont également intégrées au présent marché, pour les Centre Hospitaliers de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4713495.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de Dunkerque et l'hôpital Maritime de Zuydcoote - transport de jour et de nuit” Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght du Dunkerquois et de l'audomarois 59385 Dunkerque Cedex 1
Description du marché:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de Dunkerque et l'hôpital Maritime de Zuydcoote - transport de jour et de nuit” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer - transport de jour et de nuit” Description
Description du marché:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer - transport de jour et de nuit” Champ d'application du marché
Titre: ambulances Vsl pour le Centre Hospitalier d'aire-sur-la-lys
Description
Description du marché: ambulances Vsl pour le Centre Hospitalier d'aire-sur-la-lys
Champ d'application du marché
Titre:
“ambulance bariatrique pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys” Description
Description du marché:
“ambulance bariatrique pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys” Champ d'application du marché
Titre:
“transports divers pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys” Description
Description du marché:
“transports divers pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-326193
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de Dunkerque et l'hôpital Maritime de Zuydcoote - transport de jour et de nuit”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Naels
Adresse postale: 7 Rue Des Brasseries
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 927 860 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ambulances - vsl pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer - transport de jour et de nuit” Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Ambulancier Du Grand Nord
Adresse postale: 106 bld de strasbourg
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62500
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2738200.16 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ambulances Vsl pour le Centre Hospitalier d'aire-sur-la-lys
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16482.88 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“ambulance bariatrique pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1461.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports divers pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer et d'aire-sur-la-lys” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29491.52 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 006-012460 (2022-01-05)